CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 053 résultats pour « Simoneau »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre

5fca5f032bc1344620eb9b00

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

24 Janvier 2019 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 16/10168 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe SIMONET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2503000_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Simonetti C..., à la commune de Junas. Fait à Nîmes, le 16 octobre 2025. La présidente de la 1ère chambre, C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2202350_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Atelier d'Architecture Creus Decrette, à la société INGECLIM, à la société ICEGEM, à la société Joly, à la société MPO Fenêtres, à la société Mongrenier, à la société Marcel Blin, à la société Tonon Simonetti

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f424a64e0040aa3735ff57

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

la SELAS [15] Jugement Rendu le 07 Avril 2025 ENTRE : Madame [B] [S] épouse [T], née le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 10] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Sophia SIMONET

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff39d2303a1b38839f7d9d

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Août 1977 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Fabien ROUMEAS de la SARL ROUMEAS AVOCATS, INTIMEE : CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Marion SIMONET

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff39d2303a1b38839f7d9f

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Fabien ROUMEAS de la SARL ROUMEAS AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMEE : CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Marion SIMONET

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2302828_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

SIMONLa greffière, F.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2307671_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

SIMONLa greffière, S.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2303798_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

SIMONLa greffière, F.

Source officielle
CC

civ2

613721b4cd580146773f6552

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

maire, Villeneuve, Lassalle à Sainte-Marie (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1992 par le tribunal d'instance de Fort de France, en matière électorale, au profit de Mme Simonette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302891_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2023, l'Union régime obligatoire en prévention santé (UROPS) représentée par Me Simonnet demande au tribunal : 1°) d'annuler les titres

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2204809_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés respectivement les 21 septembre 2022 et 16 août 2023, l'Union régime obligatoire en prévention santé (UROPS), représenté par Me Simonnet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2203076_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 avril 2022, l'Union régime obligatoire en prévention santé (UROPS), représentée par Me Simonnet, demande au tribunal : 1°) d'annuler les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2201361_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 avril 2022, l'Union Régime Obligatoire en Prévention Santé (UROPS), représentée par Me Simonnet, demande au tribunal : 1°) d'annuler le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2106006_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

B C et Mme D A, représentés par Me Varenne et Me Simonnet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 novembre 2020 par lequel la commune de Clamart a délivré un permis de construire n°PC 92023

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67f80d41cf40727a0043bb16

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me SIMMONET ■ Charges de copropriété N° RG 24/14153 N° Portalis 352J-W-B7I-C5UAB N° MINUTE : Assignation du : 29

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65c3d9efc432ce7d11a70188

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [T] [X] Monsieur [J] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Philippe SIMONET Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
CC

cr

61372539cd5801467741bffa

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

Hovaere et Mazard ont mentionné dans les actes précités agir en remplacement de Mme Simonet, régulièrement empêchée ; que cependant, à l'époque où ils sont intervenus pour procéder à des actes d'information

Source officielle
CA

6e chambre

62c7cb4acb8dca058e3e8067

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : F18/00673 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Caroline QUENET Me Florian SIMONEAU

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

635b720fb201587f74be03a3

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL MS SIMONNEAU SELARL ABDOU ET ASSOCIES SARL [15] CPAM DU LOIRET EXPÉDITION à : [P] [R] SAS [14] SNC [16

Source officielle

Page 18 sur 103

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC192 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SIMONEAU, Lucie

SIREN 941127169Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

20/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SIMONEAU

SIREN 491013082Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

22/02/2026

Voir →

Radiations

LANDGREN, Laurette Roxane, SIMONEAU

SIREN 318902566Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

05/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SIMONEAU

SIREN 491013082Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

28/12/2025

Voir →

Créations

SIMONEAU, Christophe Gilbert Marcel

SIREN 842281081Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

18/12/2025

Voir →