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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a469
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Monsieur Sébastien Z... aurait donc du percevoir la somme de 25. 673,28 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91070
4 février 2014
4 février 2014
.., - débouté Sébastien X... de ses demandes au titre des frais d'immobilisation, de son préjudice de jouissance et du coût d'un nouveau contrôle technique, - condamné Alain Y... à verser à Sébastien X
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85678
15 mars 2001
15 mars 2001
Sébastien. Jugement du C.P.H. ANGERS du 29 Novembre 1999. ARRÊT RENDU LE 15 Mars 2001 APPELANTE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d43
1 décembre 2014
1 décembre 2014
Sébastien Y... L. S/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8931e
15 juin 2007
15 juin 2007
X...Sébastien a eu la parole en dernier. Le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 15 Juin 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfba
10 décembre 2008
10 décembre 2008
En tout état de cause elle réclame condamnation de Sébastien Z... à lui verser une indemnité de procédure de 4. 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa9
19 février 2008
19 février 2008
Henri GRUMEL à payer à Sébastien X... les sommes suivantes : - complément de salaire11 732, 57 € - congés payés afférents821, 28 € - article 700 du code de procédure civile1 000, 00 € 4o) débouté Sébastien
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300081
18 janvier 2011
18 janvier 2011
X..., qui avait omis de s'assurer que Sébastien Y..., nu-propriétaire, était immatriculé, avait privé ce dernier et Mme Z... usufruitière, de leur droit au renouvellement ou à défaut à une indemnité d'éviction
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86ee6
3 février 2004
3 février 2004
ARRET DU 03 FÉVRIER 2004 CL/SB ----------------------- 02/01699 ----------------------- Sébastien B. C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7bc
14 mai 2008
14 mai 2008
qui s'en occupait, celle-ci confirmait les déclarations de Sébastien X....
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10053
13 février 2019
13 février 2019
que la SCI Saint Sébastien était en état de cessation des paiements et dans l'impossibilité de faire face à son passif exigible puisqu'elle n'a aucun actif disponible, d'avoir débouté la SCI Saint Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad58
6 mars 2008
6 mars 2008
Rôle No 06 / 21047 Sébastien X... C / Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f063
25 janvier 2012
25 janvier 2012
ARRET DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean Pascal X... ... 20225 MURO ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc26
10 octobre 2012
10 octobre 2012
D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Virginie X... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Sébastien
Source officielleChambre civile Section 2
64379d899477fe04f5cc634b
12 avril 2023
12 avril 2023
ARRÊT DU DOUZE AVRIL DEUX-MILLE-VINGT-TROIS APPELANTE : Mme [E] [G] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 4] ([Localité 4]) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sébastien
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200508
25 février 2010
25 février 2010
Sébastien X... au paiement d'une certaine somme au titre des débours occasionnés par l'hospitalisation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d43b
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Sébastien Z... à partir de ce jour.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd89870
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Sébastien X... et M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02627_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
ORDONNE : Article 1er : La requête de l'EURL A Sébastien est rejetée.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100919
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Sébastien X..., devenu majeur, a assigné en réparation de ses préjudices M.
Source officiellePage 18 sur 734
Munteanu, Sebastian
02/07/2026
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PALMERA CANOA, Sebastian, David
30/06/2026
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Bursas-Covaci, Sebastian-Ionut
26/06/2026
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CUCTA, Sébastian
23/06/2026
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COVACI, Samir-Sébastian
23/06/2026
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