MICHAUD Composition du tribunal lors du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marina GUEGANO, commis-greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : Monsieur RICHARD

BUSSO Monsieur Gérard CLEMENT Greffier lors des débats et du prononcé : Maître Philippe GOURLAOUEN, greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : En présence de : Monsieur Yann RICHARD

BUSSON Monsieur Gérard CLEMENT Greffier lors des débats et du prononcé : Maître Philippe GOURLAOUEN, greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : En présence de : Monsieur Yann RICHARD

BUSSON Monsieur Gérard CLEMENT Greffier lors des débats et du prononcé : Maître Philippe GOURLAOUEN, greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : En présence de : Monsieur Yann RICHARD

Paris (3e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Cariplo banque, anciennement dénommée Compagnie internationale de banque, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la banque Rivaud

Sur le pourvoi formé par la société AAA, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (16e chambre civile, section A), au profit de la société Richard

Richard, - Y...

Richard qui a refusé d'en payer le prix en arguant de malfaçons; Attendu que, pour ordonner compensation partielle entre la créance de prix de travaux de l'entrepreneur et l'indemnisation du trouble

BUSSON Monsieur Gérard CLEMENT Greffier lors des débats et du prononcé : Maître Philippe GOURLAOUEN, greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : En présence de : Monsieur Yann RICHARD

lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Maître Philippe GOURLAOUEN, greffier Ministère Public auquel le dossier a été communiqué : En présence de : Monsieur Yann RICHARD

Richard Y..., domicilié [...]                  , 44500 La Baule, 3°/ à la société SM2 Z...

Richard Y... et M. Hervé Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de Mme X..., M. Richard Y... et M. Hervé Y... et les condamne à payer à M.

La demande de la société Cafés Richard de ce chef sera donc rejetée.

Richard Z..., demeurant tous ... au Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de la société à responsabilité

#Richard Müller gegen Conseils.#Rechtssache C-28/64.

#Richard Müller tegen Conseils.#Zaak C-43/64.

IRPA, via Artigiani 63, 25040 Bienno ; qu'il résulte tant du procès-verbal dressé par Richard Z..., inspecteur du travail, et Patrick A..., contrôleur du travail, après examen des éléments du dossier technique

formé le pourvoi n° X 23-17.891 contre l'arrêt rendu le 4 mai 2023 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant au syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du Riffaud