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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6440d812e704a005d1ed705f
19 avril 2023
19 avril 2023
BIODOO prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 7] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 431 349 927 Représentée par Me Michel GUIZARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616232f3382662a38aaf1f4f
3 juillet 2014
3 juillet 2014
de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Michel CAQUELIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0059 INTIME Monsieur [E] [D] [Adresse 1]
Source officielle1ère Chambre
67908b234143037ceabfbef9
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ainsi le devis de l'entreprise GUICHARD du 16 juin 2020 pour une reprise générale des travaux du jardin pour 86.736 €, sans aucun détail chiffré, ou le devis de l'entreprise IRASTORZA du 02 août 2021pour
Source officielle2ème chambre
671894c0d8ceca1cd7019326
22 octobre 2024
22 octobre 2024
GUICHARD [B] [U] [H] [J] NÉE [U] C/ Ste Coopérative banque Pop. BANQUE POPULAIRE OCCITANE S.A.
Source officielle1ere Chambre Section 1
66162bea99851e0008f1e7ba
9 avril 2024
9 avril 2024
GUICHARD [I] [Z] C/ [G] [F] S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92046
19 février 2015
19 février 2015
APPELANT ET INTIME né le 26 Juin 1965 à AVIGNON (84000) ... 84200 CARPENTRAS Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représenté
Source officielle1ère chambre
DTA_2201711_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Diebold, première conseillère, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - les observations de Me Remy, pour
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163230c3dbed56e5e2c2eb8
9 juin 2011
9 juin 2011
BNP PARIBAS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Frédéric SITRUK, avocat au barreau de PARIS
Source officielle1ère chambre
DTA_2200974_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Diebold, première conseillère, - les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique, - les observations de Me Remy, pour
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d61
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Pierre BOUYSSIC, Président, publiquement, le 30 octobre 2007, par mise à disposition au greffe de la Cour. **** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Il doit être rappelé que la SCI DU CAP CHABIAN a, en 1988
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63c10962bf9fd47c90a13bbe
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistés à l'audience de Me Maître Georges LACOEUILHE du Cabinet LACOEUILHE & ASSOCIÉS Avocat au Barreau de Paris, toque :
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
662b43d7fe254500083149e4
25 avril 2024
25 avril 2024
de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assisté par Me Georges LACOEUILHE de l'AARPI LACOEUILHE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0105, substitué à
Source officielle8ème chambre 2ème section
67096c9306866c0645d284b8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDEURS Madame [I] [U] veuve [C] Monsieur [D] [C] Monsieur [B] [C] Monsieur [H] [C] Madame [M] [C] [Adresse 2] [Localité 7] Tous représentés par Maître Jérôme GUICHERD
Source officielleChambre 4-2
60225713f90114addb2c5b17
5 février 2021
5 février 2021
EXPOSÉ DU LITIGE La société CERBERUS GUINARD, qui sera rachetée par la SAS SIEMENS, a embauché M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8fc
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Ayant son siège : 4 bis Boulevard de la Liberté 71000 MACON représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistée de Me Sophie GUITTARD, avocat au barreau de CHALON SUR SAONE CAISSE DE CREDIT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00545
9 mars 2016
9 mars 2016
Gauthier ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller DE LA LANCE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN et THIRIEZ, de Me LE PRADO, avocats
Source officielleRéférés Civil
6a160c5ecdc6046d47084af8
20 mai 2026
20 mai 2026
Par acte sous seing privé en date du 5 juin 1997, la société CASINO GUICHARD PERRACHON, venue aux droits de la société SOMAPEM et de la société LIBRAIRIE [Localité 3], ont régularisé un avenant de renouvellement
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01152
31 mai 2017
31 mai 2017
Soulard, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller E... , les observations de la société civile professionnelle GADIOU et CHEVALLIER et de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6347ac6429ffd2adfff4f3e6
12 octobre 2022
12 octobre 2022
et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS d'ANGERS sous le numéro 500 198 775 [Adresse 13] [Localité 6] Représentée par Me Michel GUIZARD
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0d8bc25a97f0381f4dd2
6 mars 2015
6 mars 2015
PARIS, toque : L0069 Assisté de Me Patricia FABBRO de l'association FABRE ET SAVARY, avocat au barreau de PARIS, toque P124 Monsieur [J] [R] [Adresse 7] [Localité 7] Représenté par Me Michel GUIZARD
Source officiellePage 18 sur 20