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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85979
3 octobre 2001
3 octobre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5cc
3 octobre 2001
3 octobre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003735_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Eau du Ponant est rejetée.
Source officielle5e chambre Pole social
62849072498a54057d102eac
17 mai 2022
17 mai 2022
prescrivant un arrêt jusqu'au 24 mai 2013 pour 'entorse grave poignet gauche', - 24 mai 2013 prescrivant un arrêt jusqu'au 07 juillet 2013 pour 'entorse grave du poignet gauche chirurgie du 24.05.2013
Source officielle3ème chambre
651e53caa81daa831884f70b
4 octobre 2023
4 octobre 2023
OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [M] [J] en qualité d'héritier de Monsieur [Y] [X] [J] et de Madame [G] [L] veuve [J] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Cynthia POIGNANT
Source officiellePS ctx technique
65c3d9e9c432ce7d11a700dc
31 janvier 2024
31 janvier 2024
gauche traitée médicalement consistant en la persistance de douleur résiduelle lors de la flexion/ extension du poignet.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd8923b
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Le certificat médical en date du 30 avril 2002 joint à la demande indiquait que Monsieur X... était atteint d'une " tendinite du poignet et coude droit et arthrose du poignet droit ".
Source officiellecr
6079a89d9ba5988459c4e42d
12 mai 1975
12 mai 1975
ARME D'UN POIGNARD ET D'UN REVOLVER APPROVISIONNE, QU'UN NOMME Z..., QUI DEMEURAIT CHEZ LES EPOUX Y... ETAIT SORTI DE LA PIECE OU IL ETAIT AVEC CES DERNIERS, X...
Source officielleServ. contentieux social
68e88b8a3ea43407b9fbbd0c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
droit chez une droitière traitée chirurgicalement consistant en limitation douloureuse légère de la flexion/extension du poignet et perte de force”.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68ff300f7e08341cb497cf23
1 octobre 2025
1 octobre 2025
risque est avérée au regard des travaux décrits par la salariée dans le cadre de son activité professionnelle comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d’extensions du poignet
Source officielleChambre 4-8
63c10508bf9fd47c90a13568
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il précise notamment que la dépression qu'il a développée suite à la douleur au poignet droit et du fait de son incapacité à travailler depuis l'accident n'a pas été prise en compte.
Source officielleChambre sociale
66921893f3a19d0db6b71211
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Mobilisation douloureuse du poignet droit sans limitation articulaire Pronosupination droite normale » Il conclut à des « séquelles d'algotrophie du poignet droit avec 'dème, sans atteinte neurologique
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66fce3c38d6ea26f688da5c3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Elle explique que le médecin conseil n'a pas retrouvé de limitation des amplitudes articulaires du poignet dominant, les mesures étant complètes et symétriques à droite comme à gauche, ce qui est confirmé
Source officielleChambre sociale
66878cff05d6f7f678d49386
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[M], il était en train d'empiler des barres de 6 m lorsqu'il aurait ressenti une douleur au poignet gauche.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001483_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Un œdème s'est cependant développé sur le poignet gauche de Mme A. Le 9 septembre 2017, en raison de douleurs à ce poignet, elle s'est présentée aux urgences du CHI.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6571469e057d789ac4
26 avril 2022
26 avril 2022
[J] [U] a exercé chez ses précédents employeurs des activités de mécanique où les poignets étaient fortement sollicités.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6969f3c9cdc6046d477edcf1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le certificat médical initial mentionne un 'traumatisme du membre supérieur droit avec entorse du poignet droit'.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686edfd472b5e5e648cc060c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La fracture du poignet droit par contre a détruit la surface articulaire du radius, ce qui n'est pas améliorable sauf si l'on envisage une prothèse totale du poignet.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6a0fe63fcdc6046d478757b8
21 mai 2026
21 mai 2026
et à moins d'une heure par jour plus de trois jours par semaine le temps consacré aux travaux comportant des mouvements répétés de flexion/extension du poignet.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210349
24 mai 2017
24 mai 2017
droit traumatisme crânien traumatisme cervical, le certificat médical de prolongation du 29 juin 2007 fait état de douleurs impotence poignet droit, douleurs cervicales.
Source officiellePage 18 sur 281