Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbba
25 septembre 2008
25 septembre 2008
représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Maître Philippe CLARISSOU, avocat au barreau de TULLE INTIME L'affaire a été fixée à l'audience du 05 Juin 2008, après ordonnance de clôture
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cc0
28 février 2017
28 février 2017
de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de Procédure Civile ; - signé par Monsieur Philippe
Source officielleChambre sociale
65619d81f64b618318aec7d6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Philippe ALLARD. 02/11/2023 : Copie revêtue de la formule exécutoire : - Me LAGUILLON Expéditions : - Me MARIE, SARL SUNSET IMMO (LR-AR) M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
662b43f0fe25450008314b5e
25 avril 2024
25 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente de la chambre Madame Carine SONNOIS, Présidente de la chambre Madame Véronique BOST
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
697263dccdc6046d475126e1
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Philippe MELIN, président, Mme Claire BIADATTI-BERTIN, présidente, et M. Emeric VELLIET DHOTEL, conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd1c246bd27e85a908fffe
11 octobre 2018
11 octobre 2018
représentés par Me Jean Philippe A..., avocat au barreau de Valenciennes assistés de Me Yann B..., membre de la SELARL B... & associés, avocat au barreau de Marseille, substitué à l'audience par Me
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63ca42ae9066fd7c90fc254b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Tribunal paritaire des baux ruraux d'Avesnes sur Helpe APPELANTE Madame [T] [J] née le 05 Mars 1968 à [Localité 5] - de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Philippe
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63ca42b09066fd7c90fc254d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
baux ruraux d'Avesnes sur Helpe APPELANTE Madame [S] [Y] née le 25 Septembre 1966 à [Localité 6] ([Localité 10]) - de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Philippe
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6618cf087935f50008be4223
11 avril 2024
11 avril 2024
Localité 5] Comparant en personne assisté de Mme [F] [X] INTIMÉ Monsieur [R] [I] né le 11 Avril 1970 à [Localité 7] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Philippe
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
66ff85a5a4ff9ec259c09619
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Tribunal paritaire des baux ruraux d'Arras APPELANT Monsieur [A] [S] [U] [M] né le 17 Septembre 1951 à [Localité 2] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Philippe
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
681a6a7d5eb387f553b9e744
10 avril 2025
10 avril 2025
assistés, pendant les débats de Raphaëlle TIXIER, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 03 février 2025 ENTRE : Société [10] dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68fb978011af6ba0065f3b9a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Jugement du 03 Mars 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES - RG n° 21/00089 APPELANT Monsieur [Y] [W] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f594
16 mars 2012
16 mars 2012
SARL COLYSEE, exerçant sous l'enseigne Cabinet Immobilier PLISON, prise en la personne de gérant domiciliés es qualité audit siège. 41 route de Cluny 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Philippe
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60249427d5163385eeb0e0fa
10 février 2021
10 février 2021
, toque : L0034 substitué par Me Mélanie GSTALDER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0219 INTIMEE SAS JD ELYSEES [Adresse 4] [Localité 5] N° SIRET : 319 567 475 représentée par Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89019
12 février 2007
12 février 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b050
4 février 2008
4 février 2008
chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean- François BOUGON, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea53
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Philippe PRUNIER, conseiller.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100468
16 avril 2015
16 avril 2015
Philippe X..., né le 11 octobre 1960 à Marseille, a été nommé notaire en 1996.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02384
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Philippe Y... aurait dû intervenir à plusieurs reprises dans l'atelier de M.
Source officielleChambre civile 1-2
68e5eff5940fdbe4ba0776d5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JAVELAS, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseillère
Source officiellePage 18 sur 53