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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613722cbcd58014677401903
18 décembre 1996
18 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les pépinières Y..., société anonyme, domiciliée 33730 Prechac, en cassation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300185
8 février 2011
8 février 2011
de leur maison d'habitation à la société Archibath, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) ; que le lot charpente a été attribué à la société Pechon
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2604656_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Jean-Laurent Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officiellesoc
61372432cd5801467741372b
25 février 2004
25 février 2004
X... et dix-sept autres salariés, travaillant en équipes successives dans l'entreprise Péchiney électrométallurgie organisée en cycle continu, ont saisi la juridiction prud'homale de demande en rappel
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007977566
6 octobre 1997
6 octobre 1997
Conseil d'Etat d'annuler le décret n° 95-1343 du 29 décembre 1995, relatif aux taxes parafiscales perçues au profit du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale ornementale et des pépinières
Source officiellesoc
613722dfcd580146774028d9
13 mai 1997
13 mai 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Pépinières de Gentilly, dont le siège est ..., 2°/ M.
Source officielle3ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031978224
3 février 2016
3 février 2016
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la Fédération française de la pépinière viticole (FFPV) demande au Conseil d'Etat
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201658
10 décembre 2008
10 décembre 2008
1 du code du travail, et les articles L. 461-1 et L. 452-2 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jean-François X..., ouvrier de fabrication à la société Aluminium Péchiney
Source officiellesoc
613721b8cd580146773f67fb
1 juillet 1992
1 juillet 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Pépinières Richter, dont le siège est à Montpellier (Hérault), 59, avenue du Pont Juvénal
Source officielleRéférés
64a7b07c3bcaf505db6967cd
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Reprenant ses écritures en date du 10 mai 2023, la SARL Pépinière [Y] a sollicité oralement le rejet des prétentions des époux [V] [Y] et demandé leur condamnation au paiement d'une somme de 2000 € sur
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88821
26 septembre 2006
26 septembre 2006
La SARL Pépinières Guillaume est indemnisée de sa gêne de trésorerie par les intérêts accordés.
Source officielleciv1
613721decd580146773f8546
20 octobre 1993
20 octobre 1993
B..., administrateur judiciaire, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société civile agricole Pépinières Bernado, domicilié à Carcassonne (Aude), ..., 2 / la société civile
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500658_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Pépinières Naudet, à la société Bauchery Sologne, à la société Millon Pépinières, à l'Office national des forêts, à la société Sylva et à la
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500659_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Pépinières Naudet, à la société Bauchery Sologne, à la société Millon Pépinières, à l'Office national des forêts, à la société Sylva et à la
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500660_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Pépinières Naudet, à la société Bauchery Sologne, à la société Millon Pépinières, à l'Office national des forêts, à la société Sylva et à la
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500661_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Pépinières Naudet, à la société Bauchery Sologne, à la société Millon Pépinières, à l'Office national des forêts, à la société Sylva et à la
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2500662_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Pépinières Naudet, à la société Bauchery Sologne, à la société Millon Pépinières, à l'Office national des forêts, à la société Sylva et à la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300330
19 mars 2013
19 mars 2013
, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que la lettre du 7 octobre 1993 de la société civile immobilière Les Pépinières
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209936_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Pecchioli, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-159149
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Le même jour, en début de soirée, une de ces unités transita dans la rue Cesare Battisti , devant les écoles Diaz-Pertini et Pascoli.
Source officiellePage 18 sur 226