La Cour confirme le jugement entrepris et déclare irrecevable l'action en intervention forcée engagée à l'encontre des avocats et de leur assureur. Elle confirme également la condamnation des consorts

CHOMAT, chauffeur routier, demeurant route du Rhône à Mauves (Ardèche), Tournon sur Rhône, 2°/ la société à responsabilité limitée SOCIETE DES TRANSPORTS DU 45° PARALLELE, dont se siège social est quartier

Y... a été embauché à compter du 21 septembre 1992 en qualité de chauffeur par les ambulances Faux dirigées par Mme X..., puis à compter de mars 1994 parallèlement par la société Medival dirigée par M.

loi ; Attendu, selon les arrêt attaqués (Dijon, 10 janvier 1995 et 3 octobre 1995), qu'en 1988, la société Crédit Lyonnais a mis en oeuvre un plan d'informatisation dénommé "Plan Elan"; que, parallèlement

législation professionnelle ; qu'il a contesté avec succès, devant une juridiction du contentieux technique, le taux d'incapacité permanente partielle qui lui avait été attribué après consolidation et a parallèlement

Parallèlement, Mme [L] a saisi un juge de l'exécution d'une demande d'annulation de la mise en demeure du 11 avril 2019.

Parallèlement, dans une instance distincte, par décision judiciaire devenue définitive, la décision de prise en charge a été déclarée inopposable à l'employeur en raison de l'absence de caractère professionnel

Parallèlement à cette instance et dans le temps du délibéré de l'arrêt y afférent, M.

La SAS PARALLÈLES ARCHITECTURE, assurée auprès de la S.A.

le jour de l'accident un couteau usé dont le remplacement lui aurait été refusé, quand elle ne rapportait pas le moindre élément de preuve de nature à appuyer de telles allégations, et exigeant parallèlement

la rétention d'information de son ancien avocat et de Mme S... qui avait fait preuve de déloyauté procédurale en n'informant pas le conseiller de la mise en état de l'existence de deux procédures parallèles

dénoncés ne peuvent admettre aucune qualification pénale ne s'oppose pas à de nouvelles poursuites à l'initiative du Ministère public ; qu'en toute hypothèse, en statuant comme elle l'a fait, quand parallèlement

nullité ; "alors, d'une part, que doit être privé d'effet interruptif l'acte, qui se contente de réitérer des actes déjà effectués, sans qu'il soit justifié ni qu'un autre acte ait été accompli parallèlement

A... confirme qu'il a été dépassé par X... avant la collision, à une distance qu'il n'a pu préciser ; "que X... soutient qu'une trace de freinage parallèle à l'axe de la chaussée et située à droite dans

l'écoulement de quantités importantes de résine de cannabis destinées pour l'essentiel à des jeunes adolescents influençables et fragilisés par leur dépendance aux produits stupéfiants alors que, parallèlement

la désignation d'une collégialité d'experts qui pouvait être obtenue aisément par d'autres voies de droit" (cf. arrêt attaqué, p. 5, 7ème alinéa) ; que "c'est en toute connaissance de cause, en parallèle

instruction ; qu il échet d'infirmer l ordonnance de rejet du 10 octobre 1996 (D 935) dont appel, et de déclarer ladite requête irrecevable ; " alors qu il ressort du dossier de procédure que, parallèlement

Parallèlement, nous vous informons de notre intention de mettre en place, dans les prochains jours, un système de vidéo-surveillance et un registre de contrôle et pointage de vos heures de travail.