CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 435 résultats pour « Monfrier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794d409ba5988459c486a8

Cassation

17 septembre 2003

17 septembre 2003

avoir déboutés de leur action en responsabilité civile contre la SCP, sans rechercher si sa "déclaration mensongère" faite à Mme X..., par lettre du 29 janvier 1986 selon laquelle le tableau avait été montré

Source officielle

Page 18 sur 222

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

613721c3cd580146773f705d

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

X... s'était, à plusieurs reprises, notamment au cours des années 1985 et 1986, montré violent, agressif et menaçant vis-à-vis de sa femme en présence de tiers, la cour d'appel aurait privé sa décision

Source officielle
CC

comm

61372314cd58014677405278

Cassation

9 juin 1998

9 juin 1998

soutenu que les règles professionnelles applicables à la métallurgie imposaient de ne se fier qu'aux expérimentations directes et non aux conjectures théoriques et que les essais de traction avaient montré

Source officielle
CC

soc

613723a7cd5801467740c860

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

X..., comme le montre le rapport d'expertise, n'avait donc aucune chance de bénéficier d'une promotion compte tenu de ses forces physiques déclinantes, de son niveau d'instruction et de sa mauvaise maîtrise

Source officielle
CC

comm

6137220ccd580146773f9cc2

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

d'étudier les besoins de son client ; qu'en s'abstenant de s'expliquer surles conclusions du rapport d'expertise relevant qu'une étude sérieuse des factures manuelles établies par la société SAB "aurait montré

Source officielle
CC

soc

61372224cd580146773fa8e8

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

X... font également grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en statuant par pure voie de référence au rapport de l'expert, sans qu'aucun motif propre de l'arrêt montre

Source officielle
CC

civ3

613721dfcd580146773f8555

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

que les époux Y..., locataires, ont, à l'occasion de la prorogation du bail 3 quinquies, par la fixation d'un loyer à peine moins élevé que le prix antérieur, et lors des négociations menées en 1987, montré

Source officielle
CC

soc

61372345cd58014677407a17

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

de l'appelant, le 30 octobre 1996, afin que celui-ci puisse établir des conclusions et les communiquer à la société Triton international (ce qui n'avait pas été fait) ; que l'appelant a toujours montré

Source officielle
CC

soc

613722abcd580146773ffe85

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

France) montre qu'elles distribuent toutes les deux des vins et spiritueux" et qu'ainsi, M.

Source officielle
CC

comm

61372359cd58014677408a30

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

X... fait grief à l'arrêt du rejet de ses prétentions, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il appartient à un banquier de se montrer prudent dans l'ouverture de crédits et de mettre en garde son client

Source officielle
CC

comm

6137235acd58014677408a8d

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

procédure civile ; alors, d'autre part, que la cour d'appel qui, tout en constatant que la capitalisation des intérêts d'un compte courant se produisait de plein droit, ce qui impliquait que, comme l'avait montré

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100742

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

[S], qui s'est montré à son égard violent, agressif et humiliant, qui l'a trompée ; qu'elle a produit de nombreuses pièces établissant les violences invoquées ; que pour débouter Mme [F] de sa demande

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742766f

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

terreur de ce qu'elle pourrait avoir à dire et de ce qu'elle allait être obligée de dire dans sa demande en divorce, qu'elle avait une demande en divorce qui faisait qu'elle allait être obligée de montrer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100371

Cassation

11 mai 2022

11 mai 2022

[U], qui vend sous l'enseigne Olivine des montres de la marque Rolex, a constaté que M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2109211_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

A, de Me Locasto-Porte, représentant la commune de Le Monêtier-les-Bains et de Me Rosenfeld, représentant la SCI le Whymper Lodge. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65c7241749e4c2000838a6a5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

APPELANTE Madame [M] [H] Représentée par Me Laure MASSIERA, avocat au barreau d'ORLEANS Ayant pour avocat plaidnant Me Sophie GAIGNARD, avocat au barreau de CHARTRES INTIMÉE SELARL GROUPE MONASSIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6440d84ee704a005d1ed71d1

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

[H] ; Condamne la société Empresa Monforte à payer à M.

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3c1

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

bureau de représentation de la société WBI Etats-Unis à Boulogne-Billancourt, élaborés en 1991 et 1992, visent à diversifier et promouvoir les produits bénéficiaires d'une marque tabacole comme les montres

Source officielle
CC

cr

613725cdcd58014677420a18

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

postérieurement au certificat de cession qui caractérise la remise du véhicule et au paiement de son prix" ; que, "de surcroît, le prévenu avait soutenu que, lors de son achat, le vendeur inconnu lui avait montré

Source officielle
CC

cr

613725b7cd58014677420032

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

ouvert de nouveaux comptes à la Banque de Bretagne, la BPO, au Crédit Lyonnais et au CIO de Saint-Malo ; qu'une étude de tous ces comptes sur une période allant du 27 octobre 1993 au 11 janvier 1994 a montré

Source officielle