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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
616263c310de15342de147c4
27 juin 2013
27 juin 2013
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente (rédactrice) Madame Patricia TOURNIER, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre B
61627e9f38d18b7ebf63d207
23 mai 2013
23 mai 2013
La Cour était composée de : Madame Christine DEVALETTE, Présidente (rédactrice) Madame Patricia TOURNIER, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre B
61627ea138d18b7ebf63d215
17 octobre 2013
17 octobre 2013
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 11 Septembre 2013 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Christine DEVALETTE, Président (rédacteur) Madame Patricia TOURNIER
Source officielle3e Chambre B
61628545c10e2193c5780a6f
5 septembre 2013
5 septembre 2013
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Juin 2013 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Christine DEVALETTE, Président Madame Patricia TOURNIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a88c
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 1061 Route de Carpentras 84320 ENTRAIGUES SUR SORGUES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP TOURNIER-BARNIER
Source officielle1ère Chambre A
5fdcca99447d7a35fe73af2b
30 octobre 2018
30 octobre 2018
représenté par Me Michel A... de la D... - FOSSAT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame Lucia Y... E COSTA épouse X... née le [...] à PINHEIRO GUIMARAES (PORTUGAL), demeurant [...]
Source officielle1ère Chambre
67ee19646cff766e94e3899e
1 avril 2025
1 avril 2025
Michel WACHTER, président de chambre, Philippe MAUREL et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d334
16 juin 2009
16 juin 2009
avocats au barreau de LYON Monsieur Gilbert V... ... 07700 BOURG SAINT ANDEOL comparant en personne et assisté de la SELARL BATTEN-RITOUET-SOULA, avocats au barreau de LYON Monsieur Michel
Source officielleChambre 2-4
626a2ed571469e057d789981
27 avril 2022
27 avril 2022
APPELANTE Madame [P] [L] veuve [N] née le 21 Avril 1936 à TOURNAI (BELGIQUE) de nationalité Française, demeurant Résidence le Gallia entré A Appartement n° 41 - 27 boulevard Montfleury - 06400 CANNES
Source officielleChambre 4-5
626b805bd1fb03057d9a4e14
28 avril 2022
28 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY,
Source officielle1ère Chambre
67ee19636cff766e94e38992
1 avril 2025
1 avril 2025
Michel WACHTER, président de chambre, Philippe MAUREL et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officiellecr
61372567cd5801467741d6d6
1 mars 1995
1 mars 1995
et à indemniser les parties civiles ; "aux motifs que le 25 juin 1991, un accident de la circulation s'est produit à Landudec ; qu'une motocyclette pilotée par Gilbert X... ayant pour passager Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6eb
9 février 2011
9 février 2011
avocat au barreau de VAL DOISE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2010, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel
Source officielle1ère Chambre
69ef1fbecdc6046d47b05eab
23 avril 2026
23 avril 2026
des loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Michel
Source officielle3e Chambre B
616258f4a2370d151415ac02
10 avril 2014
10 avril 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel CABARET, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellecr
édure suivie notamment contre le premier etc/Jacques E
61372606cd580146774225e0
5 janvier 2000
5 janvier 2000
.., de Me BLANCet de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - Z...Michel
Source officielle3e Chambre B
615e0e73c25a97f0381f56a8
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Patricia TOURNIER, Conseillère a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre
6440d7d1e704a005d1ed6f24
18 avril 2023
18 avril 2023
Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE, magistrat rédacteur et Cédric SAUNIER, conseiller.
Source officielle1ère Chambre
670e05da10ea465c0ffcf742
9 avril 2024
9 avril 2024
Michel WACHTER, Président de chambre. Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellecr
613725d8cd58014677420f3a
16 juin 1999
16 juin 1999
Michel, - Y... Mocky, - B... Oswald, - A...
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