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2 067 résultats pour « Michel Jean-Christophe »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137238ecd5801467740b4c6

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

Christophe A..., demeurant ... en Brie, 3 / de Mme Marie-Thérèse B..., demeurant ..., 4 / de Mme Marinette C..., demeurant ..., 5 / de Mlle Anne-Lise D..., demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af6

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Monsieur Eric Michael Paul LLL... né le [...]           à Bethune de nationalité française [...]                             Monsieur Jacky Pierre Michel NNN...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9252f

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

Jean-François A..., M. Jean-Christophe A... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c33

Appel

30 janvier 2007

30 janvier 2007

04 Novembre 1932 à LABEJAN (32300)Madame Reine Z...née le 14 Mars 1941 à SARRANT (32120)Demeurant ensemble "Le Pin" - 32600 L ISLE JOURDAINreprésentés par Me Jean-Michel BURG, avouéassistés de Me Jean

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE00003_20250915

Admin. Appel

15 septembre 2025

15 septembre 2025

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Cœur d'Essonne Agglomération a demandé au tribunal administratif de Versailles : - de condamner solidairement les sociétés Atelier Architecture Malisan, Jean-Michel

Source officielle
CC

cr

613725e3cd580146774214eb

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...Jean-Michel

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90127

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

laquelle sera examinée par le premier président ou son délégué la péremption, relevée d'office, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

civ3

61372196cd580146773f501e

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Jean-Michel Y..., 4°) M. Michel Z..., 5°) M. Christophe A..., 6°) M. David B..., 7°) M. Bernard C..., 8°) Mme Evelyne D..., 9°) Mme Madeleine E..., 10°) M.

Source officielle
CC

soc

61372323cd58014677405e81

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Jean-Marie N..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mai 1997 par le tribunal d'instance de Pamiers, au profit de la société Michel Thierry, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CC

soc

61372353cd5801467740856a

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Michel R..., demeurant ..., 8 / de M. Dominique M..., demeurant chez M. XX..., ..., 9 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dc3

Appel

10 novembre 2017

10 novembre 2017

C0177 SA CREDIT FONCIER DE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 19 rue des Capucines - 75001 PARIS / FRANCE Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean-michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94096

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Monsieur Michel D... né le [...] à BRIEY (54150 ) demeurant [...]

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

66352b84e4b5292aaa6630bc

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

NOVAPIERRE 1 AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Olivier MAYRAND de la SELARL DMP AVOCATS - #L0162 représentée par Maître François VERDOT de la SCP ATALLAH COLIN MICHEL VERDOT ET AUTRES - #P0008

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aa8

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

La CPAM de Seine et Marne, mise en cause par ordonnance du 1er avril 2004 par le tribunal pour les dossiers de Jean-Pierre j..., et Jean-Michel P..., s'en rapporte également à justice sur le bien fondé

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0ccd

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Jean Christophe, né le 23 octobre 1971, tous trois demeurant ..., 2°) Monsieur Jean-Paul Y..., notaire associé à la SCP AMEDE-DERUAZ-GOUTARD, titulaire d'un office notarial, demeurant à Thones (Haute-Savoie

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b589fd6229a4e58a5baf

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Neuer de la Seleurl Cabinet Neuer, avocats au barreau de Paris - #C0362 DEFENDEURS Monsieur [I] [D] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 11] représenté par Maître Michel-Paul Escande de la Seleurl Cabinet

Source officielle
CC

civ1

6137236bcd5801467740987c

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

C..., Dominique Y..., Michel Z..., dont le siège est ..., 2 / M.

Source officielle
CC

civ2

60794ccb9ba5988459c470ee

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

Michel X... sur la manade de M. Lafon en Camargue ; que le cheval s'est cabré, faisant chuter son cavalier et tombant sur lui ; que M. Michel X... a été blessé ; qu'en son nom, son fils, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00741

Cassation

12 juillet 2011

12 juillet 2011

E...doit être déclarée irrecevable à solliciter l'inopposabilité de partie du prix de vente payé par Jean-Christophe et Dalila A..., que ce soit à l'encontre de ceux-ci ou du notaire par lequel il a transité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01778

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Christophe AA..., 35°/ à M. Christophe BB..., 36°/ à Mme Danielle CC..., 37°/ à M. Gérald DD..., 38°/ à M. Christian EE..., 39°/ à M. Gabriel FF..., 40°/ à M. Bruno GG..., 41°/ à M.

Source officielle

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