Gérard G..., demeurant ... perdus à Castelnau de Médoc (Gironde), 11°) M. André H..., demeurant ..., 12°) M. Roland I..., demeurant ... au Verdon-sur-Mer (Gironde), 13°) M.

Gérard Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1995 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de M.

En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières

pensions de Bastia de revaloriser sa pension militaire d'invalidité, calculée au taux du grade d'adjudant de l'armée de l'air sur la base de l'indice du grade équivalent pratiqué pour les personnels de la marine

Bastia de revaloriser sa pension militaire d'invalidité, calculée au taux du grade de caporal-chef de l'armée de terre sur la base de l'indice du grade équivalent pratiqué pour les personnels de la marine

de sa pension militaire d'invalidité, calculée initialement au taux du grade d'adjudant de l'armée de terre, sur la base de l'indice afférent au grade équivalent pratiqué pour les personnels de la marine

Maric, demeurant ..., 14 / de M. XN... Mura, demeurant ..., 15 / de M. Etienne YX..., demeurant ..., 16 / de M. Marcel XW..., demeurant ..., 17 / de M.

stupéfiants ; que les autorités françaises ont demandé aux autorités canadiennes, par la voie diplomatique, l'autorisation d'intercepter le voilier ; qu'après le recueil de cet accord, un bâtiment de la marine

NORD-EST, GROUPAMA, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 13 septembre 1995, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Denis A... et Gérard

Gérard A..., Bernard T..., Jean-Pierre F..., à Mme Régine XQ..., à M. Henri XW..., à Mme Céline XT..., à MM. Philippe GUERIN, José R..., Serge YA..., à Mme Monique XJ..., à MM.

Gérard J..., demeurant ..., M. Marcel K..., demeurant ..., M. Roger L..., demeurant ..., M. André N..., demeurant ... (75020), M.

MOLLO 19/02/1960 Piano di Sorrento   19934/09 07/04/2009 Giuseppe NOSCHESE 01/02/1926 Pontecagnano   19935/09 07/04/2009 Maria Rosaria MAISTO 24/02/1938 Salerno   19936/09 07/04/2009 Maria

Lors d’un contrôle de l’établissement à l’enseigne « Le Petit Sarriannais » le 2 octobre 2025, les forces de gendarmerie ont découvert dans une sacoche appartenant au gérant, M. A...

Rôle 2025 008958 Jugement du 7 octobre 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Madame Maria DUFROY Monsieur Michel VAREILLES Monsieur

Rôle 2025 014339 Jugement du 13 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Maria DUFROY

014538 Jugement du 27 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges du prononcé : débats · Ministère public lors des Madame Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Maria Y..., veuve de Monsieur Bernard X..., demeurant

JUDICIAIRE Chambre du conseil (Jgt ouv sur assignation) Numéro de Procédure collective : 2026RJ212 La SAS MULTITECH MEDITERRANEE Numéro de rôle général : 2026F567 DEMANDEUR La SAS INTERNATIONAL MARINE