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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50997
21 novembre 2024
21 novembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : W 24-16.675 Demandeur(s) : la société Autôka-Manika (nom commercial Autôka) Avocat(s) : la SCP Ricard, Bendel-Vasseur
Source officiellecr
6079a8389ba5988459c4c232
28 novembre 1989
28 novembre 1989
La mafia contrôle maintenant l'appareil régional et l'appareil de l'Etat.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0913DEC004721019
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Cengiz Ercan (« le requérant »), né en 1976 et résidant à Manisa, représenté par M e A.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-230112
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Türkiye 27/08/2020 Vedat DALKIÇ 1972 Manisa turque Kalyoncu TAHİR Koroza Ambalaj Sanayi ve Ticaret A.Ş. 12. 40621/20 Zeybek c.
Source officielleService des référés
67ec2fa6dd062d9f810e1580
1 avril 2025
1 avril 2025
dont le syndic en exercice élu est Monsieur [D] [K] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Maître David WOLFF de la SELEURL LEGAHOME, avocats au barreau de PARIS - #G153 DEFENDERESSE La société Manda
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006056
25 avril 2007
25 avril 2007
décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre les décisions implicites du consul général de France à Manille
Source officiellesoc
6137218bcd580146773f4a5f
18 juin 1991
18 juin 1991
Jean, demeurant ... à Verrières-le-Buisson (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1987 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale), au profit de la société Grupelec Mabia
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2411236_20240806
6 août 2024
6 août 2024
C D, représentés par Me Ganem, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du sous-directeur des visas et la décision de l'autorité consulaire française à Manille (Philippines) refusant de délivrer
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01374
10 juillet 2013
10 juillet 2013
En outre des pièces versées aux débats par Mme X... en particulier des attestations de journalistes ou partenaires ayant collaboré à la revue DVD Mania et/ou HD Mania, il ressort clairement que les fonctions
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-243485
19 mai 2025
19 mai 2025
Türkiye 19/02/2021 Süleyman DİNGİN 1980 Manisa Turkish 24. 11088/21 Şivecan v. Türkiye 09/02/2021 Recep ŞİVECAN 1974 Manisa Turkish 25. 11098/21 Yamlı v.
Source officiellesoc
6079b2109ba5988459c55871
28 novembre 1974
28 novembre 1974
, CHIRURGIENS-DENTISTES, SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MEDICAUX ANNEXEE A L'ARRETE MINISTERIEL DU 27 MARS 1972 ; ATTENDU QUE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-VIENNE AYANT REFUSE A MANIN
Source officiellesoc
6079b0d99ba5988459c50665
16 février 1983
16 février 1983
L'EXERCICE DE L'EMPLOI ; ATTENDU QUE CARRIERES OFFICIER RADIO DEBARQUE AUX PHILIPPINES EN VUE DE SON RAPATRIEMENT QUI EST TOMBE LE 25 AVRIL 1978 DU BALCON DE LA CHAMBRE D'HOTEL QU'IL OCCUPAIT A MANILLE
Source officielleChambre 6/Section 5
67eeccdbb848dd6814c5cf59
2 avril 2025
2 avril 2025
MANDA (EX HELLO SYNDIC) MANDA (ex- Hello Syndic) Représentant : Me Marie-odile PEROT-CANNAROZZO, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 205 Madame [V] [S] [Y] [T] [W] ORDONNANCE DE RÉVOCATION
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-244120
12 juin 2025
12 juin 2025
Italie 28/07/2017 MAIUS S.R.L. 1998 Modène italienne Guido MANCA BITTI 2. 57243/17 Sereni et autres c.
Source officielleciv1
61372515cd5801467741ad5c
30 octobre 2007
30 octobre 2007
suivant : Joint les pourvois n° G 06-20.455 et N 07-11.263 qui sont connexes ; Attendu que les sociétés japonaises Dynamic Planning et Toei Animation ont poursuivi les sociétés Déclic images, Manga
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-6868
6 avril 2000
6 avril 2000
En fait – Le requérant fut arrêté en avril 1992 car on le soupçonnait d’appartenir à la mafia, sur la base de déclarations non corroborées d’un ancien mafieu ( pentito ), témoin indirect.
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007922417
23 octobre 1996
23 octobre 1996
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE D'EXPLOITATION DU PRADEL, dont le siège est à Saint-Julien des Chazes (43300), le Pradel, représentée par son gérant en exercice, pour la SOCIETE A RESPONSABILITE AQUA MANIA
Source officiellesoc
6079b21b9ba5988459c55db4
25 novembre 1976
25 novembre 1976
Sur le moyen unique : Vu les articles R 517-1 du Code du travail et 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la société des fonderies du Manil, absorbée en décembre 1973 par la société Eaton-Manil
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007942584
4 novembre 1996
4 novembre 1996
Vu la requête enregistrée le 26 juin 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Manga X..., demeurant ... de Sablons à Eaubonne (95600) ; Mlle X... demande au Président de
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2503857_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
F..., agissant en son nom propre et au nom de ses deux enfants mineurs B... et A..., représentés par Me Manil, demandent au tribunal : 1°) de condamner le groupement hospitalier Sud-Ardennes à leur
Source officiellePage 18 sur 133
MANIAVAL, Olivier, René, MANIAVAL
09/07/2026
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FIGURINES MANIA
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1er juin 2026, désignant liquidateur : SELARL MIQUEL ARAS & ASSOCIES prise en la personne de Maître ARAS Michaël 312 boulevard Clémenceau 59700 Marcq-en-Barœul. L'activité est maintenue jusqu'au 03/07/2026 . Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du
08/07/2026
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AERO MANIAC C3
07/07/2026
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MANIAK, Audrey, Catherine
07/07/2026
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SMASH MANIA LA VACHE NOIRE
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 24 décembre 2024 désignant administrateur SELARL Ajassocies prise en la personne de Me Alexandra Cechowski 4 Rue Gabriel Péri 94000 Créteil avec les pouvoirs : d'assister le debiteur dans tous les actes de gestion, mandataire judiciaire SELARL Jsa 42 ter Rue Rabelais 94107 Saint-Maur-des-Fossés Les déclarations des créanc
03/07/2026
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