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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372174cd580146773f3e33

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Loeb, 38°/ Mme Maïté S..., demeurant à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), rue des Geais, villa "Bakean", 39°/ Mme Marie-Claire Y..., ayant élu domicile au cabinet de Me XS..., demeurant à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques

Source officielle

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CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007666355

Admin. suprême

23 octobre 1981

23 octobre 1981

GUISLAIN, KOLOUGINE, ORZONI, FORMIGE, BOISROBERT, FOURCADE, BOGDANOVITCH, DOUMENG, RUEG, SOCHOS, ECKERT, VERDIERE, LOUBES, RODES, LEGROS, POYETON, MONGIELLO, PLISSON ET CASENAVE, AUX SYNDICATS DE L'ARCHITECTURE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6719e51f5857dd64cbdaa770

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

BOLLORE AFRICA LOGISTICS [Adresse 6] [Localité 9] Représentant : Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 ***************************

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a6d

Appel

31 octobre 2006

31 octobre 2006

Alain ROBIN (Délégué syndical ouvrier) APPELANTE Monsieur Bertrand Y... ... représenté par Me Anne LOEFF-ANTOINE, avocat au barreau de PONTOISE, vestiaire : 100 INTIME Composition de la cour :En application

Source officielle
CC

soc

613720eccd580146773ef806

Cassation

12 janvier 1989

12 janvier 1989

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par société SORASEC, société à responsabilité limitée, dont le siège social est Zone Industrielle Saint Loubes

Source officielle
CC

soc

6137232ecd580146774067bb

Cassation

15 octobre 1998

15 octobre 1998

Bruno D..., demeurant Cité Carriet, 46, rue des Marguerites, 33310 Lormont, 4 / de Mme Christiane Z..., demeurant "La Gravette" à Saint-Sulpice et Cameyrac, 33450 Saint-Loubes, 5 / de Mme Sylvie

Source officielle
CC

soc

61372322cd58014677405d9d

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Portets, 6°/ Mme Nicole G..., demeurant Mérigot, Montussan, 33450 Saint-Loubès, 7°/ Mme B... Su, demeurant .... 203, 33150 Cenon, 8°/ Mme Lucienne J..., demeurant ..., 9°/ M.

Source officielle
CC

soc

6137219dcd580146773f53b0

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de : 1°/ La société anonyme Liège Optima, dont le siège social est zone industrielle à Saint-Loubès

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL22180_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Considérant ce qui suit : 1. , alors âgé de 62 ans, a été pris en charge initialement au centre hospitalier universitaire de Nîmes pour un carcinome épidermoïde du lobe inférieur du poumon diagnostiqué

Source officielle
TJ

Référés

68e587d20e2901d10fa6045d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

25/01007 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UCGJ MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/01007 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UCGJ NAC: 72A FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Myriam BENETEAU à Me Roxane NJANJO SIKE LOBE

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac7aec0e60008fe98e9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Main nuque, main vertex, main lombes réalisée des 2 côtés. Circumduction réalisé avec craquement. Mensurations : Epaule vertical 35/37 cm. Epaule horizontal 26/27 cm. Biceps 24,5/26 cm.

Source officielle
CA

Service des Référés

66863cfeb1dbbe3bae6002d2

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le 15/10/2014, ils ont constitué la Sci Loews, chacun des époux ayant 50 parts sociales.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210637

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

l'abduction de 90°, la rétropulsion de 30% (l'amplitude normale étant respectivement de 180°, 170° et 40° ainsi que rappelé au chapitre 171-2 du barème indicatif d'invalidité) et le mouvement main-lombes

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402292_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

A produit en outre des pièces montrant qu'il a fait l'objet en avril et mai 2024 d'un scanner thoracique qui a mis en évidence des nodules solides parenchymateux du lobe supérieur droit et du lobe supérieur

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02604_20231009

Admin. Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

B, représenté par Me Loehr, avocate, demande à la cour : 1°) de désigner Me Loehr provisoirement au titre de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler cet arrêté ; 4°)

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a113648cdc6046d47a6152a

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336aa5bb40ec8318f31bf3

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Il a établi en date du 9 novembre 2021 une demande de reconnaissance d'une maladie professionnelle au titre d'un « cancer du lobe supérieur droit, avec localisation osseuse », selon certificat médical

Source officielle
TJ

PPEP Civil

670ed6d41c3411ff345e139b

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

avocat au barreau de MULHOUSE PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [E] [I], né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean christophe LOEW

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ecc9d6dab039e415d9338a

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

GROUPEMENT DE LA LOUBE représentée par Me Clément DIAZ de la SELARL CLEMENT DIAZ AVOCAT, avocat au barreau de NICE substituée par Me Maïlys LARMET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante

Source officielle
CA

6e chambre

65ab795536bfc00008d68f8e

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Paris, Toque B1090 ([Adresse 3]), contre le jugement du conseil de prud'hommes de Nanterre du 13 juin 2022 dans un litige l'opposant à la société IER ([Adresse 4]), ayant pour avocat Maître Alexandra Lorber

Source officielle