Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge libertés & détention
677834cae5fcd6312332d87f
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Laure-Anne REMY, Greffier.
Source officielleJuge libertés & détention
6682f050d7288dcb2a01d31c
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE,, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier
Source officielleJuge libertés & détention
6682f051d7288dcb2a01d333
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490957.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Jean-Baptiste Butlen, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2518796_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
D... et Mme B... était scolarisé au titre de l’année 2025-2026 au collège Jean-Baptiste Corot du Raincy en classe de troisième.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494600.20250225
25 février 2025
25 février 2025
Jean-Baptiste Butlen, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Nicolas Agnoux, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e77
4 février 2016
4 février 2016
le TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES ET : Monsieur Jean-Baptiste Z...
Source officielleciv3
61372660cd5801467742515a
30 mars 1993
30 mars 1993
Jean-Baptiste Z..., 28) de Mme Jean-Baptiste Z..., née Valentine A..., demeurant tous deux Villa Java, Quartier Ilbarritz, à Bidart (Pyrénées-Atlantiques), 38) de la société des Carrières du Barbe
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2206253_20220817
17 août 2022
17 août 2022
Il soutient que l'immeuble situé 24 rue de l'Hospice angle 35 avenue Jean Baptiste Lebas à Roubaix (59100), dont Mme A H, demeurant 402 rue Jules Guesde à Hem (59510), Mme C E, demeurant 14 rue du Collège
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e941
30 novembre 2011
30 novembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023729777
16 mars 2011
16 mars 2011
Jean-Baptiste A, demeurant au ... ; M.
Source officielle1ERE SECTION D
6983ad09cdc6046d47ee45c6
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Section D DOSSIER : N° RG 22/00709 - N° Portalis DBW2-W-B7G-LGKS AFFAIRE : [G] [T] [G], [G] N° /2026 JUGEMENT DU 12 Janvier 2026 Copie à Me Christophe GAILLARD, Me Jean-baptiste
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209719ce1420008389891
18 avril 2024
18 avril 2024
APPELANT Monsieur [A] [S] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Sandrine BILLARD, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE Madame [N] [O] [Adresse 4], [Localité 3] Représentant : Me Jean-baptiste
Source officiellePremière Présidence
68f8669dcb86fa851c25cc31
3 octobre 2025
3 octobre 2025
AJC c/ [N] [R] COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE Nous, Jean-Baptiste HAQUET, président de chambre, désigné par ordonnance de Monsieur le premier président de la
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007937724
31 juillet 1996
31 juillet 1996
Jean-Baptiste X..., demeurant à Venaco (20231) ; M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831939
24 novembre 2008
24 novembre 2008
Jean-Baptiste A, demeurant ... ; M.
Source officielleciv3
61372311cd58014677404f5d
18 février 1998
18 février 1998
déclaration de pourvoi que celui-ci a été formé par "1°/ Mme Anne A...", il apparaît que dans le mémoire ampliatif et le mémoire en défense, la demanderesse au pourvoi a été désignée comme étant Mme Jean-Baptiste
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301214
3 décembre 2008
3 décembre 2008
Y... , notaire qui avait établi le modificatif, et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 22 avenue Saint-Jean-Baptiste à Nice, en annulation de ce modificatif et en paiement de dommages-intérêts
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300138
15 février 2018
15 février 2018
I... viennent, pour leur part, aux droits de Jean-Baptiste E... dit « Baptistin », époux de Marie-Louise YY..., né en [...] et décédé [...] , fils de Jean Célestin E..., le troisième fils de Jean-Baptiste
Source officielleAvis
CADA:20155441
17 décembre 2015
17 décembre 2015
électronique, des documents suivants : 1) la liste des agents municipaux faisant état de leur nom, prénom, fonction, grade, date d'embauche et adresse ; 2) la liste des professeurs du conservatoire Jean-Baptiste
Source officiellePage 18 sur 300