Jacques, Bech, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Bureau, Jacques, conseillers, Mmes Guillaudier, Georget, Renard, Schmitt, conseillers référendaires, M.

OCTOBRE 2003, tenue par monsieur ROUX et madame BIOT, conseillers, rapporteurs, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés de madame CARRON

Jacques XI..., 49 / à M. Pierre G..., 50 / à Mme Florence F... Caron, 51 / à M. Dominique J..., 52 / à Mme Ghanla XT..., 53 / à M. Yves XR..., 54 / à M. Alain YY..., 55 / à M.

Jacques ZE..., demeurant chez Mme XN..., ..., 9 / de M. Alain K..., demeurant chez Mme K..., ..., 10 / de M. Kam YL...

Davenas ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de Me CAPRON, de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, avocats en

Jean-Jacques Z..., demeurant à Cateraggio, 20270 Aléria, 2°/ la compagnie d'assurances "Société d'assurance moderne des agriculteurs" (SAMDA), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

était détenu à la maison d'arrêt de Saint-Maur depuis le 7 avril 1985, y purgeant une peine de 10 ans de réclusion criminelle, lorsque le 10 novembre 1987, agissant de concert avec deux autres détenus, Jacques

l'aise est facilement visible, comportement qu'il adopte également à la barre de la Cour ; qu'en second lieu, et surtout, le dossier de la procédure contient un certificat médical établi par le docteur Jacques

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL, les observations de Me CAPRON

vingt-quatre mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY et de Me CAPRON

Jacques Z..., 7°/ de M. Gérard A..., 8°/ de M. Pascal C..., 9°/ de M. Jean-Louis E..., 10°/ de M. Jean B..., tous domiciliés Cat J.

F... selon lequel Jacques D... s'éteindrait dans un délai de deux à trois semaines ; le doublement de la dose de tranxène vers 14 heures par les soins de Christine K...) ne permettent d'établir aucune

Les sociétés Jacques Rougerie Architecte, Ecep et Capse NC ont été mises en cause mais n'ont pas produit de mémoire en défense.

Jacques, - Z... Claude, - A... David, - B... Bruno, - C... Nicolas, - D...

APPEL ET CONTREDIT, JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ABBEVILLE (REFERNECE DOSSIER No RG 05 / 00174) en date du 4 MAI 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANT ET DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur Jacques

Jacques, Marie, Charles X..., tous deux agissant en qualité d'héritiers de M. Henri X..., décédé le 23 juillet 1988, en cassation du même arrêt, à l'égard de : 1°/ M.

Jacques, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat du directeur du service de la publicité foncière de Poitiers 3, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la CRCAM de la Touraine