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2 101 résultats pour « Henri CORNU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794bea9ba5988459c443c5

Cassation

20 mai 1980

20 mai 1980

D'HENRI C... DIT TARDY, AUTEUR D'UN OUVRAGE INTITULE " LES ETAINS FRANCAIS " PARU EN 1964 ET QUI ALLAIT ETRE REEDITE EN 1973, ONT FAIT PROCEDER A UNE SAISIE-CONTREFACON DE L'OUVRAGE DE Y...

Source officielle

Page 18 sur 106

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Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

HENRI CORNU

SIREN 440860559Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

04/06/2026

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Radiations

CORNUAU, Antony, Henri

SIREN 831026299Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

19/04/2026

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Radiations

CORNU, Jean Henri Octave

SIREN 396040552Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

27/11/2025

Voir →

Créations

CORNU DE LA FONTAINE, Thibault, Henri, Philippe

SIREN 984921320Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

29/02/2024

Voir →

Modifications diverses

CORNU, Jean-Pierre, Henri, Jules

SIREN 750980435Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

12/09/2023

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300683

Cassation

17 juin 2008

17 juin 2008

Henri B..., Mme Marie- Louise B..., épouse E..., M. Pascal B..., M. Charles B..., Mme Claire B..., Mme Jacqueline F..., Mme Françoise F..., M. U... F..., M. Francis F..., M. Jean- Pierre F..., M.

Source officielle
CC

soc

613723a3cd5801467740c56d

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

Pierre-Bénite, en cassation de sept jugements rendus le 19 mars 1999 par le conseil de prud'hommes de Lyon (Section industrie) au profit de la société Elf Atochem, société anonyme dont le siège est rue Henri

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f2e7b1cdc6046d470cc0a9

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[L] [S] [O] [Z] né le 03 décembre 1994 à [Localité 1], de nationalité égyptienne demeurant : [Adresse 1] Ayant pour conseil choisi, en première instance, Me Henri-Louis Dahhan, avocat au barreau de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2501532_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Par un arrêté du 5 février 2025, la préfète de l'Essonne a prononcé la fermeture administrative de l'établissement de restauration connu sous la dénomination " Al Maestro Pizza ", situé 162 Bd Henri Barbusse

Source officielle
CC

civ3

613720a9cd580146773ed172

Cassation

7 janvier 1987

7 janvier 1987

Bernard Y..., Pierre Y... et Henri X... ont, le 29 avril 1970, créé un lotissement, avec les autorisations administratives nécessaires et l'ont aménagé ; que des effondrements s'étant produits sur la voirie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8964c

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Henri Z..., Mme Monique W... épouse Henri Z..., Mme Isabelle Z... épouse L..., Mme Jeanne B...épouse RobertC...et la société GETECOM à régler à M. Robert E..., Mme Marie E...épouse N...

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL20303_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Par suite, les désordres en litige ne peuvent être regardés comme des vices apparents et connus du maître de l'ouvrage dans toute leur ampleur lors de la réception des travaux.

Source officielle
CC

civ3

61372188cd580146773f4928

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de Me Hubert Henry, avocat de la SAIM, de Me Roger, avocat de la société Iéna

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 23 mai 1995, qui, dans la procédure suiviec/Bernard X

61372571cd5801467741dc2c

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

produits, anodins et d'usage courant qualifiés de "produit frontière", entraient dans la catégorie des médicaments; que ces produits sont désormais vendus en grande surface depuis des années et sont connus

Source officielle
CC

cr

6079a8b59ba5988459c4ead9

Cassation

15 mars 1973

15 mars 1973

(HENRY) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE CAEN, 2EME CHAMBRE, DU 8 DECEMBRE 1971, QUI, POUR DIFFAMATION ET INJURES PUBLIQUES ENVERS DES PARTICULIERS L'A CONDAMNE A UNE AMENDE DE 10000 FRANCS AINSI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2508750_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

de limitation des traitements et d'arrêt des soins curatifs prise le 18 juin 2024 concernant leur mère, Mme F D ; 2°) d'enjoindre à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) et à l'hôpital Henri-Mondor

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

ée par Me Sacha PRIAMI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65b16385b9f94e984650cca8

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Lorsque le revenu professionnel est définitivement connu, les cotisations font l’objet d’une régularisation ; - à titre définitif (jusqu'en 2011) pour les cotisations invalidité et décès.

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe6f6

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Trois Fontaines, 19 / de Mme Sylvie XA..., demeurant 1, place Henri Barbusse, 52100 Marnaval, 20 / de Mme Claudine XQ..., demeurant ..., 21 / de Mme Annie XO..., demeurant ..., 22 / de Mme

Source officielle
CC

comm

6137242ecd58014677413471

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Rouen, 19 mars 1999), que la Société nouvelle d'entreprise Henry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92154

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Par acte du 23 mai 2011, Mme Y... a assigné en intervention forcée M Denis B..., notaire et successeur de Henri A....

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10082

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

Rémery, conseiller doyen, Mme Henry, avocat général, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310210

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

3°/ Mme Marie-Renée Y..., épouse X..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Henry

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007748092

Admin. suprême

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Henri X..., demeurant ... (22200), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° réforme un jugement du tribunal administratif de Rennes en date du 31 mai 1989 en tant que, par ce jugement, le tribunal a

Source officielle
CC

cr

6079a84c9ba5988459c4c6ba

Cassation

11 mars 1986

11 mars 1986

Henri, contre un arrêt de la Cour d'appel de Papeete, Chambre correctionnelle, en date du 2 août 1984 qui, dans une poursuite exercée contre eux du chef de dénonciation calomnieuse, s'est prononcé sur

Source officielle