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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2202582_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 5 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Galtier, première conseillère, M. Chevillard, premier conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102229_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ciréfice, président, Mme Galtier, première conseillère, Mme Achour, première conseillère. Rendu publique par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024. La rapporteure, F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104424_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 29 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Corneloup, présidente de la 2ème chambre, Mme Galtier, première conseillère, M. Chevillard, premier conseiller.
Source officielleChambre 4 SB
68919247cc6ad3ccb24aede1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Chambre 4 SB 03.89.20.89.20 MINUTE N° 25/545 Numéro d'inscription au répertoire général N° N° RG 24/04225 - N° Portalis DBVW-V-B7I-[Localité 4] APPELANTE S.A.S. [3] Représentée par Me Gallig
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2603029_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
C... et tous occupants de son chef de la résidence universitaire Galois Village, logement 102 bâtiment 1, sise Cité scientifique Avenue Paul Langevin, sur la commune de Villeneuve d’Ascq (59650) ;
Source officielleHO-recours JLD
62f34a3782b27805d4d3c0d5
9 août 2022
9 août 2022
Mme [C] [F] EPOUSE [U] née le 29 Mars 1978 à [Localité 4] de nationalité Française régulièrement avisée, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, assisté de Me Cynthia GALLI
Source officielleHO-recours JLD
62f34a3882b27805d4d3c0d7
9 août 2022
9 août 2022
[L] [V] né le 05 Juillet 1981 à [Localité 3] (GABON) régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, assisté de Me Cynthia GALLI, avocat au barreau de NIMES
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2402616_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B A, représenté par la SELAS CG Christophe Galli, Me Galli, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 23 août 2024 par laquelle le ministère des armées a rejeté sa demande indemnitaire
Source officielleChambre des Urgences
69836f60cdc6046d47e59ab4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP BRILLATZ-CHALOPIN Me Nelly GALLIER ARRÊT du : 28 JANVIER 2026 n° : N° RG 25/00026 - N° Portalis
Source officielleChambre des Urgences
69836f63cdc6046d47e59acb
28 janvier 2026
28 janvier 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP BRILLATZ-CHALOPIN Me Nelly GALLIER ARRÊT du : 28 JANVIER 2026 n° : N° RG 25/00025 - N° Portalis
Source officielle4ème chambre
SAS COLLOME FRERESc/SAS EXPERTISES GALTIER
69e87f20cdc6046d471bd0a0
2 avril 2026
2 avril 2026
Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC RG n° 2024F00067 Affaire : SAS COLLOME FRERES c/ SAS EXPERTISES GALTIER ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Thierry BOURGEOIS
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2507855_20250811
11 août 2025
11 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86666
24 septembre 2002
24 septembre 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 18 Juin 2002 devant Monsieur MILHET, Président de Chambre, Madame LATRABE, Conseiller, Monsieur ROS, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4e3
25 janvier 2011
25 janvier 2011
né le 19 juin 1933 à Lyon 2ème Hopital de Saint Galmier 42330 SAINT-GALMIER comparant INTIMEE : ENTR ‘ AIDE SOCIALE DE LA LOIRE SERVICE DES TUTELLES 53-55, rue des Passementiers 42030 SAINT-ETIENNE
Source officiellesoc
613721ffcd580146773f95ea
11 janvier 1994
11 janvier 1994
Roland E..., demeurant Le Garat, Saint-Médard-en-Forez à Saint-Galmier (Loire), 2 / de M. A... Chatre, demeurant ... à La Ricamarie (Loire), 3 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2507985_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Le président du Tribunal a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508593_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport Mme Galtier, magistrate désignée ; - les observations de Me Margat, représentant Mme B assistée de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509713_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302136_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, magistrate désignée, - les observations de Me Teissonnière, avocate commis d'office, représentant M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2303697_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Au cours de l’audience publique, Mme Galtier, rapporteure, a présenté son rapport, les parties n’étant ni présentes ni représentées.
Source officiellePage 18 sur 166