AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86623
5 novembre 2003
5 novembre 2003
BRONDEL-TUDELA, Avoués assisté par Maître GALHUID, Avocat, (ROMANS) INTIMEES : SOCIETE LA POSTE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, Avoués Madame Luigina Y, épouse X représentée par Maître DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86779
22 janvier 2003
22 janvier 2003
Cour : 01/06446 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande relative à la saisissabilité et/ou à la mise à disposition de sommes ou d'un bien APPELANT : Monsieur Jean X... représenté par Maître DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a845
13 mars 2007
13 mars 2007
juridictionnelle Totale no 2006 / 013087 accordée le 30 / 11 / 2006 par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : Monsieur Abdelkarim X... ... 01630 SAINT-GENIS POUILLY représenté par Me DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea27
28 novembre 2011
28 novembre 2011
née le 11 Mai 1976 à EKOME (CAMEROUN) ... 69400 GLEIZE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Catherine ROBIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielle1ère chambre civile A
6793332632b173f45a7c8d85
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Représenté par Me Karim MRABENT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme [W] [H] née le 23 Novembre 1980 à [Localité 13] [Adresse 10] [Localité 4] Représentée par la SELARL DE FOURCROY
Source officielle6ème Chambre
5fd96ea33841c55b4c2ab484
31 janvier 2020
31 janvier 2020
[U] [L] [Adresse 5] [Localité 7] Mme [W] [V] épouse [L] [Adresse 5] [Localité 7] Représentés par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque
Source officielle6ème Chambre
68e4a06bcfbd3050592a13ae
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MERCEDES BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 assistée
Source officielle8ème chambre
63d229f49b3c8605deec1e71
25 janvier 2023
25 janvier 2023
660, dont le siège social est situé [Adresse 1]), agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux demeurant en cette qualité audit siège Représentée par Me Vincent De Fourcroy
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d118
24 février 2009
24 février 2009
représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me CORNUT, avocat Madame Isabelle Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eede
14 novembre 2011
14 novembre 2011
né le 26 Juin 1971 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Karim MRABENT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Date de
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b371dfcd8318200fee
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ARRET DU 05 Septembre 2023 APPELANTE : Mme [G] [V] divorcée [X] née le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 5] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
67820ab5d30fbdc4c17b9d05
10 janvier 2025
10 janvier 2025
né le 03 Juillet 1975 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] assisté de Mme [C] [D] en qualité de curatrice aux biens et à la personne, demeurant [Adresse 5] représenté par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielle1ère chambre civile A
67908cc91b5a79f732705490
21 janvier 2025
21 janvier 2025
TERTIAIRE MIXTE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1102 Et ayant pour avocat plaidant la SELAS DS
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867c1
15 mai 2003
15 mai 2003
JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Franck LENZI, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉES : SOCIÉTÉ POMPES FUNÈBRES DENIS X... 9 rue Clovis Hugues 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me DE FOURCROY
Source officielle1ère chambre civile B
6163874e947dd77ae6de041d
17 mai 2011
17 mai 2011
[T] [B] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 15] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de la SCP GRANGE-PUTIGNIER, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd87897
31 mars 2005
31 mars 2005
représentant légal en exercice représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Dominique BASCHET, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Mademoiselle Sophie X... représentée par Me DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5da
23 octobre 2008
23 octobre 2008
né le 22 juin 1975 à TOULOUSE (31) ... 66470 SAINTE MARIE Madame Sandrine Z... ... 66470 STE MARIE représentés par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistés de Me Thierry DEL POSO, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d461
17 janvier 2011
17 janvier 2011
Résidence Le Cépage 69820 FLEURIE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de BRIVE ****** Date de clôture de l'instruction : 22
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7e9
21 février 2011
21 février 2011
né le 11 Mars 1946 à CHAZELLES SUR LYON (42140) ... 69600 OULLINS représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Catherine VALENTI, avocat au barreau de LYON INTIMEE :
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddec
9 mai 2011
9 mai 2011
née le 03 Mai 1970 au CAMBODGE Chez Madame Z... ... 69310 PIERRE BENITE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Mélanie CHABANOL, avocat au barreau de LYON (bénéficie
Source officiellePage 18 sur 57
Fourcroy, Elie-Reshad
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FOURCROY, Fanny, Louise, Léone
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Fourcroy, Herve
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FOURCROY, Emmanuelle, Marie, Denise, Chantale
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