CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

611 résultats pour « Fonrouge Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

635236598c924eadffcc4606

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Me Sylvie VALLEIX, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : [T] [X] épouse [V] née le [Date naissance 5] 1972 à [Localité

Source officielle

Page 18 sur 31

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE DES REFERES

633d1fc262f5393e2eb44903

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

DYNAMIS EUROPE (ADE), avocat au barreau de BORDEAUX Demanderesse en référé suivant assignation en date du 09 août 2022, à : Monsieur [N] [T] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 5], de

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69cf6621cdc6046d47f44e81

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

° RG 25/02859 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJ6A [R] [S] [T] [E] [C] c/ [K] [Q] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69005dfc2481d356bd1752dd

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

663e65f9d1b80eb743b152ca

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à l’avocat en LS le : ■ PS ctx technique N° RG 19/06180 - N° Portalis 352J-W-B7D-CPF37

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d29f

Appel

18 novembre 2009

18 novembre 2009

au barreau de BORDEAUX La SCI FAURE, agissant par son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social ...LES BAINS Représentée par la SCP GAUTIER & FONROUGE, avoués à la Cour assistée

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67626868b2cdc556ddff847a

Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Assisté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10148

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

[T] [H], Solyos, Freydier Solar, JMB Solar, Reden Investissements, Voltafrance 1, J'apprends donc je suis, Voltafrance 10, Fonroche Investissements, Elecsol Rhône, Solaire Libron et MM.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NLMV S.A.R.L. CAP SUDc/S.A

68de08ac2efeaecfe6843471

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

BPCE IARD Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 mai 2023 (R.G. 2022F00909

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

695e378d75782d5f0610ec8f

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

JESY Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 novembre 2023 (R.G. 

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

METROPOLEc/S.A

6973988ecdc6046d476fbdc5

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

TRANSMILLESIMES [Z] [T] ET ASSOCIES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 16

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MQL4 S.A.R.L. BOIREAUc/MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

6698b06ae6ed70c67f64495d

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

MMA IARD Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 18 novembre 2021 par

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67ee19616cff766e94e38976

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

BBC VINS ET SPIRITUEUX Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 24 janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0dbd3db21cbdd89eb8

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Représenté par la SCP Luc BOYREAU et Raphael MONROUX, avoués à la Cour assisté de Maître CZAMANSKI avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur Jean Rémy Z..., exerçant sous l'enseigne Cabinet Z...

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

B7A-JRII Monsieur P... Q... Z... Fc/La SCI DE LA CADENE

5fdab90c4a4f974a4ef8aa91

Appel

29 mai 2019

29 mai 2019

Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2503355_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Probert, rapporteur, et les observations de Me Fonkoua substituant Me Charles, avocate de M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2102144_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

chambre)Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 octobre 2021 et 28 janvier 2025, la société Géorhin, devenue la société 2gré, représentée par la SELARL Gossement avocats

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7310d808eb34e455434

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me Mathieu LARGILLIERE de la SELARL LARGILLIERE AVOCAT, avocat au barreau de VAL D'OISE COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df06aaebb88318fda3e5

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[R] né le 22 Mars 1974 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Directeur (rice), demeurant [Adresse 1] Représenté et assisté par Me Emmanuelle JAVELLO-FAURY de la SELARL JURICA, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcd8

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

représenté par la SCP GAUTIER & FONROUGE, avoués à la Cour, et assisté de Me François DE CONTENCIN, avocat au barreau de BORDEAUX Appelant d'un jugement rendu le 19 septembre 2005 par le Tribunal de

Source officielle