CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 142 résultats pour « Faravel »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2401789_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Farell La République mande et ordonne au préfet de l’Hérault en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

magistrat LE SIMPLE

DTA_2103736_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Farell La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2401297_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Farell La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne et à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402598_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Farell La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne et à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2403848_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Farell La République mande et ordonne au préfet de l’Hérault en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158674e929a9d8fa4528

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

EXTRINSEQUE dont le siège social est sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Maître Sébastien GOULET de la SELARL FAVAREL & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

644229edd2fa6fd0f8040485

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

2] [Localité 6] Représenté par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Assisté à l'audience de Me Béatrice FAVAREL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2207737_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Vu la procédure suivante: Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 11 mai et 9 aout 2022, la société Transmetal Industrie, représentée par Me Béatrice Favarel (Selarl Favarel et

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc4118cdc6046d473c6a84

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Composition du tribunal à l'audience de ce jour : Ainsi jugé et prononcé Le Président Monsieur Pierre TRINQUIER Le Greffier Maître Matthieu FAUVEL Signe electroniquement par Pierre TRINQUIER Signe

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2410516_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 25 mars 2025, Mme F B, représentée par Me Favarel, demande au tribunal, à titre principal, de prononcer sa relaxe des poursuites, et à titre subsidiaire de réduire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2500419_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

La greffière, A Farell

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2500926_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Farell N°2500926

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2302806_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

Farell

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2301444_20230727

Administratif

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Farell 2301444

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2303557_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Farell

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2303568_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

La greffière, A Farell

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2303678_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Farell

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2303679_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Farell

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2300845_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

B A doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'enjoindre à l'administration fiscale de considérer que sa résidence principale est située au 58 Lotissement Farraux, Petit Pérou 97139 aux Abymes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2204905_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Farell

Source officielle

Page 18 sur 58

← PrécédentSuivant →