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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2103386_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 mars 2021, Mme A B, représentée par Me Victoria Drouet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 septembre 2020 par lequel le

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0111DEC004186098

Admin. suprême

11 janvier 2000

11 janvier 2000

text-align:left } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } TROISIÈME SECTION   DÉCISION [Note1]   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 41860/98 présentée par Michel DROULEZ

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2405511_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Drouet Pour expédition conforme, Une greffière, 1 N° 2305699

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2405513_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Drouet Pour expédition conforme, Une greffière, 1 N° 2305699

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502247_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Drouet, président, Mme Viotti, première conseillère, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 février 2026. La rapporteure, L.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2516456_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Drouet, président. Considérant ce qui suit : Il est constant que M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2503734_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Drouet, président.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310674_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Drouet, président, M. Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2025. Le rapporteur, F-X.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303998_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Drouet, président, M. Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2025. Le rapporteur, F-X.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2306334_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Drouet, président, M. Richard-Rendolet, premier conseiller, Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2025. Le rapporteur, F-X.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304913_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Drouet, président, Mme Viotti, première conseillère, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2025. La rapporteure, L.

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2303318_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Drouet, président de la 1ère chambre, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307758_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. La rapporteure, F.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2505575_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Drouet, président.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2201294_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204871_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Drouet, président, Mme Maubon, première conseillère, M. Gilbertas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2024. Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2205461_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2200577_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Drouet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2107292_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Drouet, président de la 1ère chambre, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2206017_20220806

Administratif

6 août 2022

6 août 2022

Drouet, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 779-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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