. - Lors d'une tournée avec votre DRV au mois de mai, il vous a été suggéré d'augmenter votre fréquence de visites avec certains centres hospitaliers ou cliniques.

PÔLE SOCIAL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] MINUTE N° 26/00162 AUDIENCE DU 03 AVRIL 2026 AFFAIRE N° RG 25/00235 - N° Portalis DBYM-W-B7J-DRIS JUGEMENT DE DÉSISTEMENT AFFAIRE : URSSAF AQUITAINE

NUMERO N° RG 24/00607 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Y5MS Jugement du : 08 Janvier 2026 Minute n° : REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Notification le : 08/01/2026 expédition à Me Samir DRIS

N'Dri M'Bra, représenté par Me Jean-Marie Casseus, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner à l'État de lui attribuer un logement tenant

CHRONOPOST : Condamner la société Major Drivers à régler à la société CHRONOPOST la somme de 20.000 € pour procédure abusive, Condamner la société Major Drivers à régler à la société CHRONOPOST la somme

été admis provisoirement en soins psychiatriques au centre hospitalier [Etablissement 1], par arrêté du maire de [Localité 1] du 26 août 2024 en hospitalisation complète sur la base d'un certificat du Dr

s'agissait de 50 grammes; qu'il a détenu, transporté ces substances et en a fait usage; qu'il résulte suffisamment de divers témoignages même non réitérés au cours d'une confrontation sauf par Driss

. ; " alors, d'une part, que comme l'ont constaté les premiers juges, il résulte du rapport de la Drire de Bretagne (D 110), que les solvants utilisés par la Star pour le nettoyage des pièces mécaniques

d'ailleurs produit aucun contrat qui lierait l'association foncière de remembrement et la société Laflutte Travaux Publics ; qu'en ce qui concerne les produits de démolition, il a été constaté par la DRIRE

de la suspension de l'exploitation acceptée le 3 juillet 1997 du fait de la situation conflictuelle engendrée par ladite exploitation ; que, d'ailleurs, cette date du 6 mai 1997 a été retenue par la DRIRE

de dix-huit jours lorsqu'ils ont la qualité d'animateurs des stages et sessions de formation et de douze jours dans les autres cas ; qu'en se référant, en l'espèce, aux dispositions d'une circulaire DRT

octobre 2014, donné un ‘'conseil le 13 juin 2016 sur la formalisation d'une mise à pied ", présidé ‘' la délégation unique du personnel de la société Logo " et signé ‘'de nombreux documents en qualité de DRH

M.S DRIVER est une SAS spécialiste de la réparation d'articles de sport.

FAITS ET DE LA PROCÉDURE Mme [P] [E] épouse [H], embauchée le 22 janvier 2015 comme secrétaire comptable au sein de la société [1], a été placée en arrêt de travail par son médecin traitant, le Dr

/DR5) - « Trail R2 » (un autre terme pour nommer l'étude HexaBody-DR5/DR5) combiné avec l'un ou l'autre des mots clés suivants « GEN1029 » ou « HexaBody-DR5/DR5 »; - « DR5 Antibodies » (sept anticorps

Driss Y...a relevé appel de cette décision par déclaration au greffe en date du 02 novembre 2010.

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 DÉCEMBRE 2024 Le comité social et économique d'établissement direction réseau (DR

Driss Z..., demeurant ..., 3 / de M.