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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd8911b

Appel

9 février 2007

9 février 2007

et qu'il prenait sa douche en même temps qu'un élève, Xavier N....

Source officielle

Page 18 sur 542

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Journal officiel
Créations

DUTRIEUX DOCOCHE

SIREN 954072914Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/07/2023

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Dépôts des comptes

CABINET DE CHIROPRACTIE DOCOCHE

SIREN 451240386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

28/05/2014

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET DE CHIROPRACTIE DOCOCHE

SIREN 451240386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

28/05/2014

Voir →

Radiations

CABINET DE CHIROPRACTIE DOCOCHE

SIREN 451240386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/05/2014

Voir →

Modifications diverses

CABINET DE CHIROPRACTIE DOCOCHE

SIREN 451240386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/05/2014

Voir →

TJ

CIVIL_EX-TI

6a10cdf9cdc6046d479e6b71

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Courant octobre 2022, il a conclu un marché de travaux d’un total de 5 658,56 euros avec la SA [L], portant sur la rénovation de sa salle de bain, incluant le remplacement de l’ancienne baignoire par une douche

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0f63bfcdc6046d477cef43

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

causé des dégradations locatives dont elle doit répondre, au niveau de la porte d'entrée et du parquet dus à l'urine du chien (1.042,60 euros) ainsi que le nettoyage de la cuvette des WC, les joints de douche

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6901ad9b748a422ad953525f

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 28 octobre 2025, Nous, Laurent BABY, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Dorothée

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6881beb353f7f060d28c7877

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

: n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 23 juillet 2025, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6791dcbcde5aa0323224d998

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 22 janvier 2025, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6791dcbcde5aa0323224d99a

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 22 janvier 2025, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6791dcbcde5aa0323224d99c

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 22 janvier 2025, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67f8a22740b8f5486fedd8ab

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 9 avril 2025, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6799c41c5331f58c9ee86e70

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 28 janvier 2025, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6799c41c5331f58c9ee86e72

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 28 janvier 2025, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6799c41c5331f58c9ee86e74

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 28 janvier 2025, Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64b62d890b444605db3f5d3a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62ecb2ca2a8cf5e2e9b21d51

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme

Source officielle
CA

Chambre 4 A

678b4541fc3c89482d4f20ca

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et

Source officielle
CA

Chambre 4 A

679482fac6ca88188aff6a0c

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme

Source officielle
CA

Chambre 4 A

679482fac6ca88188aff6a0e

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Greffier, lors des débats : Mme BESSEY ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre et Mme

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

68df5d784a4e15bf2fe4fabe

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

douche n'est plus utilisable.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780c0161c81fecf5743d927

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Les époux [A] ont également constaté des désordres affectant l'une des douches à l'italienne de la villa, douche sur laquelle est intervenue la SARL BATI CONSTRUCTION.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64631e552622c0d0f8d67c7e

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme DORSCH, Président de Chambre M. PALLIERES, Conseiller M.

Source officielle