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11 837 résultats pour « Cyrielle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

6879da0515cca238af935d58

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'INCIDENT Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Cyrielle

Source officielle

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CA

Chambre 4-2

67189475d8ceca1cd7018e4c

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[V] [I] Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle GOUNAUD, Greffier Vu la déclaration d'appel du 23 septembre 2024 enrôlé sous

Source officielle
CC

comm

613720a3cd580146773eccbe

Cassation

21 juillet 1987

21 juillet 1987

Cyrille Z..., ont été condamnés solidairement par le Tribunal au paiement de diverses sommes d'argent, que Mme X... et M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90923

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : H 25-10.111 Demandeur : la société Cyril Guitteaud-Anne-Gaëlle Lecour Défendeur : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

és pour l'exécution de son contrat de travail, dirigéec/Cyrille B

6253cac9bd3db21cbdd8c102

Appel

13 juin 2008

13 juin 2008

Chez Mme Y... ... 72700 ALLONNES Comparant en personne, assisté de Me HOUSSEMAINE VERGNE, avocat au barreau d'ALENCON INTIMEE : Madame Cyrille B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a25

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Cyril X...et Melle Karine Y...devant le Tribunal de Grande Instance de Créteil afin d'obtenu le versement du solde du prix.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f93

Appel

26 février 2016

26 février 2016

RG N : 15/00482 AFFAIRE : CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS C/ Cyril X...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69dd4732cdc6046d47201070

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007817578

Admin. suprême

22 mai 1992

22 mai 1992

Cyril X... tendant à l'annulation de la décision du 22 septembre 1988 de la commission sportive nationale de la Fédération Française de Cyclisme lui infligeant des sanctions disciplinaires suite à un contrôle

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005329

Admin. suprême

26 janvier 2007

26 janvier 2007

Cyril A, domicilié à la Maison d'arrêt de Paris La Santé, 42, rue de la Santé à Paris Cedex 14 (75674); M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000019902934

Admin. suprême

28 novembre 2008

28 novembre 2008

Cyrille A demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93041

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

président Vu la procédure d'information suivie au tribunal de grande instance de Montpellier du chef de vol aggravé (avec violence et en réunion) à l'encontre de : PERSONNES MISES EN EXAMEN : A...Cyril

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69fad86bcdc6046d47c0dfb7

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Aurélie EPRON, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Nous, Jacques FOURNIE, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Cyrielle

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

642bbfd4d49e0104f58f011c

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNONAY, section CO, décision attaquée en date du 14 Décembre 2022, enregistrée sous le n° F 22/00026 Madame [L] [S] Représentant : Me Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b7479cdc6046d47a2e27f

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Portalis DBVB-V-B7F-BH43G Ordonnance n° 2025/ ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b7646cdc6046d47a30417

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Portalis DBVB-V-B7D-BFLCQ Ordonnance n° 2026/ ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

67820c6d0f5e5278a79738e0

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Me Jean-philippe PASSANANTE de la SELARL NUMA AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

67189473d8ceca1cd7018e38

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Vincent ARNAUD de la SELARL VINCENT ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIME Nous, Florence TREGUIER, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

65a237617ca18b0008e57f9d

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

personne de son représentant légal en exercice en l'occurrence son Président,, demeurant [Adresse 5] Non représentée INTIME Nous, Florence TREGUIER, Présidente de la chambre 4-2, assistée de Cyrielle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

66b702733c6673575cac175c

Appel

9 août 2024

9 août 2024

composée de : Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle

Source officielle