Codes de loi français

Article 75

Circulaire du 8 mars 1973 relative aux fonderies de fonte ; Circulaire du 17 août 1973 relative aux sucreries, râperies, sucreries-distilleries et sucreries-raffineries de betteraves ; Circulaire du 14 janvier 1974 relative aux centrales d'enrobage à chaud

Article 14

Vidange 0,20 Eau 0,20 Eau avec vidange 0,40 Supplément pour appareils sanitaires autres que les éviers : Baignoire 4 Receveur de douches ou bac à laver 2 Lavabo ou autre appareil sanitaire 1 Postes d'eau chaude

Article Annexe IV-2

-ni à l'installation d'équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire consommant majoritairement du charbon, du fioul ou du gaz ; Cette offre prévoit une incitation financière, pour des opérations engagées jusqu'au 31 décembre 2025 et

Article Annexe unique (suite)

Equipements et aménagement de la cuisine ou du coin cuisine intérieur au logement Bac(s) à laver 50 Evier avec robinet mélangeur ou mitigeur avec sortie d'eau unique (eau chaude et eau froide) X 3 X X X X X Appareils

Article Annexe IIc

Elle doit mettre en évidence les compétences liées aux activités professionnelles des procédés du verre chaud, du parachèvement et de décor.

Article Annexe I

Le chauffage du magasin de stockage ne peut être réalisé que par eau chaude, vapeur produite par un générateur thermique ou autre système présentant un degré de sécurité équivalent.

Article 50-4

chauffage du bâtiment est supérieure à 1 kW, ces systèmes de chauffage génèrent, en moyenne, au moins 1 kWh de chaleur par kWh d'énergie primaire non renouvelable consommée ; - les systèmes de génération de chaleur, lorsqu'ils alimentent un stockage d'eau chaude

Article 226-4.03

Des dispositions sont adoptées pour protéger les équipements hydrauliques à huile contre les risques de projection ou de pulvérisation d'huile sur des surfaces chaudes ou dans des prises d'air de machines. 9.

Article 2

présent arrêté ou désigné par toute autre autorité à laquelle ladite autorité centrale a délégué cette tâche ; o) Poissons tropicaux d'ornement : poissons d'ornement destinés à être détenus de façon permanente en aquarium qui vivent dans les eaux chaudes

Article 41-3

(6) Cette valeur peut être difficile à atteindre dans le cas des moteurs utilisant un radiateur comme système de refroidissement, dans les climats secs et chauds

Article Annexe II

Après chaque collecte Le matériel de prélèvement manuel est rincé à l'eau froide pour éliminer les traces de lait, puis brossé dans une solution détergente chaude, rincé à l'eau et égoutté. 11.

Article Annexe Ib

supports visuels utilisés et leurs principes d'utilisation (fréquence, lieu, circonstances d'utilisation) La connaissance des produits français L'identification des principaux repères géographiques et culturels par région Les boissons chaudes

Article Annexe I

Produits bruts, Produits semi-élaborés, Produits finis, Boissons chaudes et froides.

Article Annexe

A la fin de l'essai du type I (décrit ci-dessus), l'efficacité à chaud du freinage de service sera mesurée à partir d'une vitesse de 40 km/h (le moteur du véhicule tracteur étant débrayé) en appliquant la pression utilisée lors de l'essai du type 0.

Article 1

Sont concernés par les aides financières mentionnées au II de l'article 183 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018 susvisée, les propriétaires d'un appareil ou équipement gazier utilisé pour le chauffage ou la production d'eau chaude sanitaire, d'une

Article ANNEXE II

Tableau des valeurs de rendement de référence pour la production de chaleur COMBUSTIBLES VAPEUR/EAU CHAUDE UTILISATION DIRECTE des gaz d'échappement Solides Houille/coke 88 % 80 % Lignite/briquettes de lignite 86

Article Annexe I

Des méthodes indirectes et sûres telles que le chauffage à eau chaude, à la vapeur ou à air chaud dont la source se situera en dehors des "zones de stockage".

Article Annexe I

Des méthodes indirectes et sûres telles que le chauffage à eau chaude, à la vapeur ou à air chaud dont la source se situera en dehors des aires de transformation doivent être utilisées.

Article Annexe 226-4.A.1

propagation de flamme extrêmement rapide en l'absence de revêtement ; - températures très élevées, qui peuvent dépasser 1 000 °C, atteintes en un temps très court ; - production rapide de grandes quantités de gaz très toxiques et de fumées denses et très chaudes