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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a167d95cdc6046d4710b6a2

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Ils ont fait diligenter une expertise amiable confiée au cabinet Cerutti. Ce dernier a établi un rapport le 21 octobre 2020.

Source officielle

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245585

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

  Italie Antonella CERVINO 1960 Cerveteri Arianna DI FRANCESCO Recours introduit le 12/04/2016 (RG. 4184/2016)   Arrêt Tar Lazio du 16/06/2023 (n. 10310/2023)   12/04/2016 16/06/2023  

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65b20edac4cf860008dff586

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

- un dessin représentant un cerveau humain dans lequel sont décomposées différentes étapes de raisonnement.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162776ca2bc6369e8386cca

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Z] pris en sa qualité de liquidateur de la société LSO INTERNAT IONAL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Armand René CERVESI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb26bd3db21cbdd8cf27

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

SOCIETE KERRY élisant domicile au Cabinet AYACHE SALAMA, avocats 47, avenue Hoche 75008 PARIS représentée par Me CERVESI, avocat au barreau de PARIS toque P 51 INTIMEES SOCIETE IMMOBILIERE

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5341

Admin. suprême

28 mai 2000

28 mai 2000

Ils furent également informés par l’hôpital que son état était critique et qu’il était possible que la crise cardiaque ait entraîné des dommages au cerveau.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670eacb11c3411ff34514021

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il pense avoir une " puce " dans le cerveau. Il adhère totalement à son délire et présente une grande ambivalence aux soins.

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008261314

Admin. suprême

13 octobre 2006

13 octobre 2006

A, qui, atteinte d'une tumeur au cerveau, a subi plusieurs interventions chirurgicales et souffre d'aphasie et dont le mari a quitté le domicile conjugal depuis 2002, rend indispensable la présence auprès

Source officielle
CE

5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008207977

Admin. suprême

9 juillet 2003

9 juillet 2003

survenu pendant cette intervention, provoqué par la rupture accidentelle du cathéter utilisé en amont de la zone à traiter qui a eu pour effet l'épanchement du produit injecté dans une partie saine du cerveau

Source officielle
CA

9e Chambre C

6033536d597145046f358c54

Appel

7 juillet 2017

7 juillet 2017

NOUVELLE TRANSPORTS PAPALINO AGS - CGEA DE MARSEILLE - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Marc LECOMTE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE par Me Arnaud CERUTTI

Source officielle
CA

3e Chambre B

616258f4a2370d151415ac02

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

] [E] le 16 décembre 1997, et les époux [M] ont fait assigner à jour fixe, le 15 septembre 1998, [U] [D], le groupe DROUOT aux droits duquel se trouve la société AXA ASSURANCES, les établissements CERRUTTI

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-7457

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

text-align:justify; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Information Note on the Court’s case-law No. 162 April 2013 Cecchetti

Source officielle
TJ

JLD

670d680ab733b3db3e769cd2

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Il déclare avoir un traitement pour le cerveau et être d’accord pour rester pour l’instant. Son Conseil n’a pas d’observation sur la procédure ni sur le bien-fondé des décisions administratives.

Source officielle
TJ

Ventes

670575ab1296b51ba2b1c50c

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

VINCENT SEGUREL), avocat au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [A] [E] [Z] et Madame [D] [I] [K] [J] épouse [Z] demeurant ensemble [Adresse 2] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

668e2582fcf93851fdd64923

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

calme, qu'on lui ressortait une maladie qu'elle avait eu il y a des années, que c'était un prétexte, qu'on lui avait donné un médicament qui endormissait et qu'elle se réveillait avec des troubles du cerveau

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603650fb82baefb2074435a9

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée sur l'audience par Me Alain CHEVALIER, avocat au barreau de LYON, substitué sur l'audience par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2312924_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

prioritaire et comme devant être logée en urgence, aucune offre de logement ne lui a été faite dans le délai de six mois à compter de cette décision, elle est contrainte, avec son fils qui a été opéré du cerveau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110250

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

. ; que ces nouveaux experts ont exposé que devant un abcès du cerveau la recherche d'une lésion dentaire est systématique ; que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2602271_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

B... avec l’absence d’intégration cognitive, malgré des tests ayant mis en évidence le fonctionnement de certaines zones du cerveau, et un score de 2 à 3 sur l’échelle CRS-R.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

686f4e3e334d55acd19f1e3a

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

OVERACT EUROPE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Pierre Dominique CERVETTI, avocat au barreau

Source officielle