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3 287 résultats pour « Butel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-5

69cfe9a1cdc6046d47fe9e64

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

MILLIET et les dire bien fondés, * Condamner fa société LA TAVERNE DE LA BUTTE à payer à la société J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87776

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

L'expert chargé d'un examen technique dans le cadre de l'enquête préliminaire a relevé l'absence de butée mécanique .

Source officielle
CA

3ème chambre

627ca8d74781dc057dee7db2

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

BUTEL, greffier de chambre La SC Gaec Reconnu du Ponteil exerce une activité agricole de polyculture et d'élevage d'ovins et de caprins.

Source officielle
CA

3ème chambre

6035e9893f79874f8e48f6c3

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

BUTEL, greffier de chambre.

Source officielle
CA

17e chambre

5fd972e01e652d5ffd1ebdb8

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9733c0e26b1605603657c

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.

Source officielle
CC

civ3

613720c2cd580146773ee23a

Cassation

4 mai 1988

4 mai 1988

, section B), au profit de : 1°/ la société anonyme L'AUXILIAIRE DE LA CONSTRUCTION IMMOBILIERE - SACI, dont le siège est à Paris (12ème), ..., 2°/ la société civile immobilière LES HAUTS DES BUTTES

Source officielle
CA

1ere Chambre

67ff3d2a6d3290e00e0e7934

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 11 mars 2025, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008037354

Admin. suprême

25 juin 2001

25 juin 2001

Y... ait été invité à intégrer le BUREL Football Club de Marseille afin d'effectuer une période d'essai dans cette équipe ne lui conférait pas de droit à la délivrance du visa sollicité ; Considérant que

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008039378

Admin. suprême

25 juin 2001

25 juin 2001

X... ait été invité à intégrer le BUREL Football Club de Marseille afin d'effectuer une période d'essai dans cette équipe ne lui conférait pas de droit à la délivrance du visa sollicité ; Considérant que

Source officielle
CC

soc

613722c8cd580146774016ce

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Bunel et compagnie, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

cr

état de faits matériellement inexactsc/Augustin BULTEL

61372596cd5801467741efeb

Cassation

16 mars 1993

16 mars 1993

cour d'appel de DOUAI, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa plainte portée du chef d'attestation faisant état de faits matériellement inexacts contre Augustin BULTEL

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100420

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

X..., notaire, la société Foncière Richelieu a cédé aux époux Y... les cent parts qu'elle détenait, en tant qu'unique associée, dans le capital de la SCI Burel Mougins, moyennant le prix principal et forfaitaire

Source officielle
CC

soc

61372323cd58014677405e83

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Philippe Y..., demeurant "Buttes de Loroy", 77570 Château Landon, en cassation d'un jugement rendu le 28 mai 1997 par le tribunal d'instance de Fontainebleau, au profit de la société Otor Riquet, Etablissement

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:462303.20230420

Admin. suprême

20 avril 2023

20 avril 2023

tribunal administratif de Montreuil a annulé cet arrêté en tant que la partie du terrain d'assiette au-delà de la bande de constructibilité principale de 20 mètres à compter de l'alignement de la rue de la Butte-Pinson

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

626398d881d302277d8e8b8b

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

BUTEL-DELABIE & SIGWALD BEAUCOUR BEAUCOUR BEAUCOUR [N] PM/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69d01390cdc6046d4705d6b0

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

immeuble sis [Adresse 1] à [Localité 2], représenté par son syndic en exercice, la société CABINET WARREN - BUTTES CHAUMONT, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le

Source officielle
CC

civ1

60794dec9ba5988459c48bbd

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les époux X..., mariés sous le régime de la communauté légale, avaient conclu avec la société SEM Buttes

Source officielle
CA

3ème chambre

6440d85fe704a005d1ed7232

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

BUTEL, greffier de chambre.

Source officielle
CA

3ème chambre

63b677aba853827c9026d2d2

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

BUTEL, greffier de chambre FAITS Au décès de [J] [M] en 2015, son époux s'est vu attribuer sur sa part de succession l'usufruit d'une maison située à [Localité 8] et d'un bois cadastré A [Cadastre

Source officielle

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