AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-5
69cfe9a1cdc6046d47fe9e64
9 avril 2025
9 avril 2025
MILLIET et les dire bien fondés, * Condamner fa société LA TAVERNE DE LA BUTTE à payer à la société J.
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87776
29 septembre 2005
29 septembre 2005
L'expert chargé d'un examen technique dans le cadre de l'enquête préliminaire a relevé l'absence de butée mécanique .
Source officielle3ème chambre
627ca8d74781dc057dee7db2
11 mai 2022
11 mai 2022
BUTEL, greffier de chambre La SC Gaec Reconnu du Ponteil exerce une activité agricole de polyculture et d'élevage d'ovins et de caprins.
Source officielle3ème chambre
6035e9893f79874f8e48f6c3
28 janvier 2016
28 janvier 2016
BUTEL, greffier de chambre.
Source officielle17e chambre
5fd972e01e652d5ffd1ebdb8
29 janvier 2020
29 janvier 2020
En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.
Source officielle17e chambre
5fd9733c0e26b1605603657c
29 janvier 2020
29 janvier 2020
En 2006, Butler Capital Partners et le FCPR France Private Equity III sont entrés au capital de la société Sernam Express.
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee23a
4 mai 1988
4 mai 1988
, section B), au profit de : 1°/ la société anonyme L'AUXILIAIRE DE LA CONSTRUCTION IMMOBILIERE - SACI, dont le siège est à Paris (12ème), ..., 2°/ la société civile immobilière LES HAUTS DES BUTTES
Source officielle1ere Chambre
67ff3d2a6d3290e00e0e7934
15 avril 2025
15 avril 2025
de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 11 mars 2025, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008037354
25 juin 2001
25 juin 2001
Y... ait été invité à intégrer le BUREL Football Club de Marseille afin d'effectuer une période d'essai dans cette équipe ne lui conférait pas de droit à la délivrance du visa sollicité ; Considérant que
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008039378
25 juin 2001
25 juin 2001
X... ait été invité à intégrer le BUREL Football Club de Marseille afin d'effectuer une période d'essai dans cette équipe ne lui conférait pas de droit à la délivrance du visa sollicité ; Considérant que
Source officiellesoc
613722c8cd580146774016ce
6 novembre 1996
6 novembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Bunel et compagnie, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellecr
état de faits matériellement inexactsc/Augustin BULTEL
61372596cd5801467741efeb
16 mars 1993
16 mars 1993
cour d'appel de DOUAI, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa plainte portée du chef d'attestation faisant état de faits matériellement inexacts contre Augustin BULTEL
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100420
5 avril 2012
5 avril 2012
X..., notaire, la société Foncière Richelieu a cédé aux époux Y... les cent parts qu'elle détenait, en tant qu'unique associée, dans le capital de la SCI Burel Mougins, moyennant le prix principal et forfaitaire
Source officiellesoc
61372323cd58014677405e83
10 juin 1998
10 juin 1998
Philippe Y..., demeurant "Buttes de Loroy", 77570 Château Landon, en cassation d'un jugement rendu le 28 mai 1997 par le tribunal d'instance de Fontainebleau, au profit de la société Otor Riquet, Etablissement
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462303.20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
tribunal administratif de Montreuil a annulé cet arrêté en tant que la partie du terrain d'assiette au-delà de la bande de constructibilité principale de 20 mètres à compter de l'alignement de la rue de la Butte-Pinson
Source officielle1ère Chambre civile
626398d881d302277d8e8b8b
21 avril 2022
21 avril 2022
BUTEL-DELABIE & SIGWALD BEAUCOUR BEAUCOUR BEAUCOUR [N] PM/SGS COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE
Source officielle2ème chambre 2ème section
69d01390cdc6046d4705d6b0
1 avril 2026
1 avril 2026
immeuble sis [Adresse 1] à [Localité 2], représenté par son syndic en exercice, la société CABINET WARREN - BUTTES CHAUMONT, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le
Source officielleciv1
60794dec9ba5988459c48bbd
28 février 2006
28 février 2006
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les époux X..., mariés sous le régime de la communauté légale, avaient conclu avec la société SEM Buttes
Source officielle3ème chambre
6440d85fe704a005d1ed7232
19 avril 2023
19 avril 2023
BUTEL, greffier de chambre.
Source officielle3ème chambre
63b677aba853827c9026d2d2
4 janvier 2023
4 janvier 2023
BUTEL, greffier de chambre FAITS Au décès de [J] [M] en 2015, son époux s'est vu attribuer sur sa part de succession l'usufruit d'une maison située à [Localité 8] et d'un bois cadastré A [Cadastre
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