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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 H
661433bc3bbdffcd91719600
8 avril 2024
8 avril 2024
octobre 2022, Disons que l’affaire sera rappelée en mise en état, à la demande de la partie la plus diligente, Réservons les dépens de l’incident, LE GREFFIER LE JUGE DE LA MISE EN ETAT Jessica Bosco Buffart
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03167_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Dans le cadre de l'étude des effets cumulés avec le projet de Tortebesse, une cartographie des intérêts avifaunistiques est présentée, qui indique en particulier les zones de reproduction du busard Saint
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL22215_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
d'alerte des neufs espèces protégées " cibles " suivantes : le vautour moine, le percnoptère d'Egypte, le gypaète barbu, le vautour fauve, l'aigle royal, le circaète Jean-le-blanc, le milan royal, le busard
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02507_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
des risques caractérisés d'atteintes à différentes espèces d'oiseaux et à leurs habitats, en particulier le milan royal, le milan noir, le faucon crécerelle, la buse variable, la bondrée apivore, le busard
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0923DEC003862608
23 septembre 2008
23 septembre 2008
} .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION PILOT-JUDGMENT PROCEDURE Application no. 38626/08 by Maria ZALEWSKA-BUJARA
Source officielleChambre 10 cab 10 J
66352960e4b5292aaa662464
30 avril 2024
30 avril 2024
Vice-Présidente, François LE CLEC’H, Juge, Ces magistrats siégeant en qualité de juges rapporteurs, en application des dispositions de l’article 805 du Code de procédure civile, Assistés de Jessica BOSCO BUFFART
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c68
10 janvier 2002
10 janvier 2002
BULIARD, avocat à BELFORT - (conclusions du 5.12.2001) Vu le jugement , rendu le 12 Novembre 1999 par 1e Tribunal Correctionnel de BELFORT qui, sur l'action publique, a déclaré X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d82f
28 février 2011
28 février 2011
née le 30 Août 1975 à ROCHE-LA-MOLIERE (42230) ... 42230 ROCHE-LA-MOLIERE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea88
9 janvier 2012
9 janvier 2012
né le 28 Décembre 1964 à CAUDERAN ... 01360 BELIGNEUX représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Gabriel VERSINI-BULLARA, avocat au barreau de LYON INTIMEE
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2516245_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
D’une part, Mme B... fait valoir qu’elle vit dans un appartement insalubre, qu’elle a fait l’objet d’un avis d’expulsion et que les heures travaillées pour le compte de la société « SAS Butard » n’ont
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04143_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Les enjeux ont ainsi été qualifiés d'assez fort pour le milan noir, l'oedicnème criard et de moyen pour la bondrée apivore, le busard cendré, le busard Saint-Martin, le faucon crécerelle et la pie-grièche
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02271_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le busard Saint-Martin, le busard cendré et le faucon crécerelle ont également été observés au titre des espèces migratrice et hivernantes.
Source officielle1re chambre 2e section
633d202962f5393e2eb44b4a
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Tribunal de proximité de VANVES N° RG : 1119000157 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04/10/22 à : Me Sabine LAMIRAND Me Philippe CHATEAUNEUF Me Justine BULARD
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007696764
19 juin 1985
19 juin 1985
EPOUSE LE BRETON, DEMEURANT RUE BUARD A LIGNIERES-ORGERES MAYENNE , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : - ANNULE LE JUGEMENT EN DATE DU 4 OCTOBRE 1984 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Source officielleciv1
61372314cd58014677405201
3 juin 1998
3 juin 1998
Buckard, de Me Bouthors, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306046_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
A..., représentée par Me Arnaud-Buchard, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision prise par le Président du conseil départemental de l’Hérault le 2 octobre 2023 la suspendant de ses fonctions
Source officielleChambre Commerciale
62c67c95ca9bf2637903097b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Adresse 2] [Localité 3] ès qualités de Président de l'Académie Européenne des Médecines Naturelles Représentants : la SCP CANIS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me André BUFFARD
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01663_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Parmi ces espèces, sept figurent à l’annexe I de la directive oiseaux : le balbuzard pêcheur (également classé « en danger » en tant que migrateur en Limousin), le busard cendré, le busard des roseaux,
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00553_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
volontaire n'étant pas recevable à solliciter une substitution de motifs, il n'y a pas lieu pour la cour d'examiner si l'arrêté du 19 juillet 2023 aurait pu être fondé sur une atteinte excessive portée au busard
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL23819_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
environnement territoire du Pays belmontais, la fédération des grands-causses, l'association de préservation du patrimoine culturel et naturel des monts de Lacaune et du Rougier de Camarès et l'association SOS Busards
Source officiellePage 18 sur 48