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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-729709-740556
8 avril 2003
8 avril 2003
Representatives of the parties Government: Antoine Buchet , Agent , Frederik Rogge, Deputy Agent, Frédérique Doublet , Peimane Ghaleh-Marzban , Frédéric Amegadje , Counsel ;
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68057-68525
12 novembre 1999
12 novembre 1999
Representatives of the parties Government: Mr Jean-François Dobelle , Agent, Mr Bruno Nedelec , Mr Antoine Buchet and Mrs Carole Etienne Applicant: Mrs Claire Waquet , Counsel.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
Fressoz et Roirec/France
ECLI:CEDH:003-68856-69324
12 novembre 1998
12 novembre 1998
Antoine Buchet et M me Carole Etienne Requérants : M e Claire Waquet , conseil. M. Roire assistera également à l’audience. La Commission est représentée par M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00486_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Renaud Thielé, rapporteur public, - et les observations de Me Bainvel et Me Buchet pour la RTM, de Me Tosi pour la société GIE Transrades et de Mme A pour le préfet de la Région PACA.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669ab36130bd4f0c3f6bcb98
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Pôle Social - N° RG 23/00515 - N° Portalis DB22-W-B7H-RITG EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [Y], né le 1er avril 1997 et embauché par le [9] à compter du 06 avril 2020 en qualité de bûcheron et aide garde
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501754_20250801
1 août 2025
1 août 2025
B est employé en qualité de bûcheron par la société Azemi SASU situé à Saint-Brice-sous-Forêt (95350) en contrat à durée indéterminée valable à compter du 1er septembre 2023, qu'il produit une autorisation
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a7b
6 février 2017
6 février 2017
LA COUR Monsieur Sefer X...a travaillé pendant trente années dans le secteur forestier en exerçant les fonctions de bûcheron.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02167
11 décembre 2015
11 décembre 2015
X..., engagé à compter du 6 avril 1995 en qualité de bûcheron tâcheron par la société Sebso, aux droits de laquelle est venue la société Tember Saint-Gaudens puis la société Fibre excellence Saint-Gaudens
Source officielle2ème chambre
DTA_2202624_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
A..., bucheron débardeur et agent de l’office national des forêts, qui ne comporte pas de dates des coupes de bois de chauffage relatées.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001362_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
A a produit à l'appui de sa demande une promesse d'embauche en qualité de bûcheron, métier qui ne relève pas de l'arrêté du 18 janvier 2008 susvisé relatif aux activités en tension, pour un an et participe
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e43
12 novembre 2001
12 novembre 2001
, avocat au barreau de LAVAL Sociétéd'Expertise Comptable et de Commissariat aux Comptes SOCOMO 116 avenue Chanzy BP 3923 53031 LAVAL CEDEX représentée par Me VICART, avoué à la Cour assistée de Me BUCHET
Source officiellesoc
613721d3cd580146773f7c89
21 janvier 1993
21 janvier 1993
Jean, demeurant Buchêne, Saint-Jean-des-Mauvrets à Brissac-Quince (Maine-et-Loire), 448/ M. XL... Michel, demeurant Tancoigne à Les Vihiers (Maine-et-Loire), 458/ Mme A..., demeurant ...
Source officielle1ère chambre
DTA_2505339_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
prévaut le requérant ne permet pas par elle-même d’attester de l’existence de motifs exceptionnels alors qu’il ne justifie d’aucune qualification, diplôme ni même expérience significative en qualité de bûcheron
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2202449_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
parcelles en litige de part : - l'affichage, le 24 octobre 2022, d'un arrêté de commencement des travaux au 7 novembre 2022 ; - la marcation des arbres à abattre les 3 et 4 novembre par les bûcherons
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2302427_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
A a lu son rapport et a entendu les observations de Me Rollin, représentant la société Assistance conformité technique qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens, de Me Buchet substituant
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
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7 janvier 2026
7 janvier 2026
social est sis [Adresse 19] représentée par Me Ahmed-chérif HAMDI, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE Société REGIS PERE ET FILS, dont le siège social est sis [Adresse 27] représentée par Me Sophie BUCHON
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201647
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Louis X..., exploitant agricole et bûcheron a été victime le 26 juin 2000, lors d'une opération de débardage de bois, d'un accident provoqué par l'ensemble composé du treuil d'un tracteur, d'un câble et
Source officielle5ème Chambre
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
Au cours de cette exploitation, un des bûcherons sous-traitants de la société GTFL, M. Racineux a pénétré par erreur sur les parcelles de Mme [T] et a abattu un grand nombre de chênes.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02053
19 mai 2016
19 mai 2016
11 heures 08 et 11 heures 36 selon lesquelles elle aurait ainsi consommé (…) en l'espace de moins d'une heure : 1 ciabatta Durum Morta, 1 cappucino groot, 1 chocolat chaud au lait, 1 cappuccino, 1 buchette
Source officielle10ème chambre
DTA_2115054_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
B A, représenté par Me Buchet, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 24 août 2021 par laquelle la directrice chargée de la direction des impôts des non-résidents
Source officiellePage 18 sur 23