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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

662c94ecb787c4000862f551

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

ECURIES DU HARAS DES BROUES C/ [R] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURG-EN-BRESSE du 28 Janvier 2021 RG : F 19/00123 COUR D'APPEL DE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2506582_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03108_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Agnel, président-assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2024. La rapporteure, Signé : H.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC03003_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, première conseillère, - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00484_20231130

Admin. Appel

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Agnel, président-assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. La rapporteure, Signé : H.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02884_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2405666_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403883_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-234275

Admin. suprême

17 mai 2024

17 mai 2024

The applicant’s enforcement request was rejected on account of lack of available housing units in the Bosanski Brod Municipality.

Source officielle
CC

civ3

61372661cd580146774251e6

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

Guy de X... de Laurière, demeurant à Saint-Mamet, 24140 Douville, II - Sur le pourvoi n° C 97-70.176 formé par : - Mme Odile A..., épouse de Brou de Laurière, demeurant à Saint-Mamet, 24140 Douville

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2509690_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Brodier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

JU2

DTA_2500373_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

B... demande au tribunal de prononcer la décharge de la taxe d’habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2024 à raison de l’immeuble situé 213, rue des Brodeuses à La Neuville Roy

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02235_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

Agnel, président de chambre, Mme Brodier, première conseillère, Mme Mosser, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 1er juin 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403662_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Rees, président, Mme Brodier, première conseillère, Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025. Le rapporteur, P.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

631ade10f575634f1371edb7

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

La Peronnière [Localité 1] Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 assisté de Me Mathieu SASTRE, AEDES

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69ce2011cdc6046d47d54dfe

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

SCP Véronique HOURBLIN Mariam PAPAZIAN Avocats (D1204) ET : 1) Mme [M] [Z], demeurant [Adresse 4] 75020 [Adresse 5] Partie défenderesse : assistée de Me LE NINIVIN [T] Avocat et comparant par la SCP BRODU

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6684eb05a0de54ff609f7fbc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

EMKA ELECTRONIQUE, RCS de [Localité 6] n°394765689, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU

Source officielle
TA

3ème chambre JU

DTA_2301147_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

B A, représenté par Me Le Brouder, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 12 août 2022 par laquelle Pôle emploi a refusé de lui accorder une aide individuelle

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2508441_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Rees, président, Mme Brodier, première conseillère, Mme Poittevin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2026. La rapporteure, H.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2502832_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle

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