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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372304cd5801467740462b

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

Michel Z..., demeurant : 70800 Briaucourt, 2°/ M. Hervé Z..., demeurant ..., 3°/ M.

Source officielle

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CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2026:MI00298

Cassation

27 mars 2026

27 mars 2026

Le rapport écrit de Mme Salomon, conseillère, et l'avis écrit de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, ont été mis à disposition des parties.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100523

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 1er juin 2021 où étaient présents Mme Duval-Arnould

Source officielle
CC

cr

6137252dcd5801467741b9cb

Cassation

27 mars 1990

27 mars 1990

Padovani et Bricout, conseillers ; que le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré et que l'arrêt serait rendu à l'audience du 14 juin ; qu'à cette dernière date, la Cour étant

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90550

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

rendu le 1er avril 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu les observations développées oralement au soutien de la requête par la SCP Piwnica et Molinié ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90583

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de Me [P] et de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100174

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 janvier 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100175

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 janvier 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100347

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

[Z], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 avril 2023 où étaient présents Mme Duval-Arnould, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Le Gall

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100355

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

[L], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du conseil de l'ordre des avocats du barreau de Dunkerque, du bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Dunkerque et l' avis de Mme Mallet-Bricout, avocat

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90941

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

soutien de la requête par la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Waquet, Farge et Hazan ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR88464

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense en date du 22 mars sollicitant la réinscription de l'affaire ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR88398

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

par laquelle la société Du Per Léon demande que, par application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110555

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[I],et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 septembre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune, président, Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100596

Cassation

24 septembre 2025

24 septembre 2025

les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de Mme [R], de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat du directeur du centre hospitalier de Mont-de-Marsan, et l'avis de Mme Mallet-Bricout

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110192

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [F], de la SCP Foussard et Froger, avocat de l'Agent judiciaire de l'Etat, et l'avis de Mme Mallet-Bricout,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90066

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l'instance enregistrée sous le numéro Q 25-10.808 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90059

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

juin 2024 par la cour d'appel de Rennes ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90058

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l'instance enregistrée sous le numéro S 25-14.858 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90069

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

décembre 2024 par la cour d'appel de Nîmes ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle