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7 419 résultats pour « Benjamin DELENNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 01

65d4f900157826b34459e7ec

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

syndic en exercice la SARL CITYA DESCAMPIAUX VAUBAN, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Emilie CHEVAL, avocat au barreau de LILLE Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin

Source officielle

Page 18 sur 371

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TJ

Chambre 01

6890f78c7f819a118aa2501f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[U] [S], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Laurent CALONNE, avocat au barreau de LILLE Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, greffier, Vu les articles 394

Source officielle
TJ

Chambre 01

6890f78e7f819a118aa2507b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ACADEMIE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Guillaume HERBET, avocat au barreau de LILLE, Me Olivier HUGOT, avocat au barreau de PARIS Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin

Source officielle
TJ

PPP Référés

65aebc4b54a01215df7628fe

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[Z] au titre des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile ; Que les dépens seront laissés à la charge de M.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e8f5cdc6046d4705afcf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à : - Me Benjamin MAY #T04 - Me Mélanie ERBER  #P0053 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/13868 N° Portalis 352J-W-B7H-C3DQN

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

697878c1cdc6046d47d7eb52

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68dec3c76af9fd1f8094db57

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[X] & ASSOCIES, prise en la personne de Me Benjamin PORCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0450 S.C.I.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a3f7d8cdc6046d471f1c53

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

BENJAMIN Mme BOSCO, M. DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.

Source officielle
TJ

Service des référés

668596dc1d2b47a9d8cc0f0c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 01 juillet 2024 par Violette BATY, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation

Source officielle
CA

1ère Chambre

6782092efa7a008e5409f38a

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[F] aux dépens, - rappelé le caractère exécutoire de droit que la décision. M. [F] a interjeté appel de l'ensemble des chefs du jugement par déclaration du 8 mars 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eb1

Appel

13 juin 2014

13 juin 2014

Benjamin, Monsieur Y... Daniel, Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0f5

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Il a commis le président de la chambre des notaires avec faculté de délégation et désigné le magistrat chargé de surveiller les opérations et de faire rapport en ca de difficultés.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

672134a5d174fb458d869c66

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

; -condamner la partie qui succombe au paiement de la somme de 1500 € par application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile ainsi qu’aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

671b35252edfb0b58c05e933

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO de la SELARL PRC AVOCAT, avocat au barreau de NICE - Me Benjamin KRIEF, avocat

Source officielle
CA

Chambre 4-5

671b35252edfb0b58c05e935

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO , avocat au barreau de NICE - Me Benjamin KRIEF, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre 4-5

671b35292edfb0b58c05e96d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

UBER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 24/10/2024 à : - Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Benjamin KRIEF, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

67f6c3eea9d5adc2606212fc

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Les demandes de la SAS EOS FRANCE seront réservées, ainsi que les dépens.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

65a823a4228119c9031f61f9

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

4] [Localité 5] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 6] N° RG 23/00763 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YLHY Minute : 24/00025 Madame [W] [T] [S] Représentant : Maître Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1c0

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Il demande la condamnation de Mme Y... aux dépens, avec recouvrement comme en matière d' aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONSc/Monsieur Jonathan X

6253cd07bd3db21cbdd9212f

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

Le 11 mai 2007, M Jonathan X... à l'intérieur d'un établissement scolaire, a été victime de coups de poing portés par M Benjamin Y....

Source officielle