Charles A..., demeurant ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1987 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section E), au profit de la société anonyme Angelo Tarlazzi, demeurant ...

Angelo Z..., demeurant ... à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'une ordonnance n° 291 rendue le 19 février 1990 par le président du tribunal de grande instance de Bobigny qui a autorisé

DUPARC (AZUR VIAGER) Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article 381

ETAIT LE PERE DE L'ENFANT, PRENOMME MICHAEL, MIS AU MONDE LE 3 MAI 1971, PAR MLLE ANGELICA P., ET L'A CONDAMNE A PAYER, POUR SA PARTICIPATION A L'ENTRETIEN DE CET ENFANT, LA << PENSION ALIMENTAIRE NORMALE

Le représentant des requérants a indiqué qu’il n’avait plus de contacts avec Angelica Latcu.

Chambre ARRÊT N°431 N° RG 19/03629 - N° Portalis DBVL-V-B7D-P2DV (1) BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST VENANT AUX DROITS DE LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT MARITIME MUTUEL BRET C/ SCI ANGELI

[L] et du calme de la jument Angelika de sorte que la demande d'indemnisation du manquement de l'employeur à l'obligation de sécurité doit être rejetée, - qu'il ne peut lui être reproché d'avoir refusé

Localité 4] 22/01480 [K] [Z] [V] épouse [G] [Y] [G] C/ [O] [X] CADUCITE DE L'APPEL copie certifiée conforme délivrée le 23-10-24 à Me Camélia NAVARRE-ALIDOR Me Angéline

unerlaubter Handlung oder einer Handlung, die einer unerlaubten Handlung gleichgestellt ist – Negative Feststellungsklage – Recht des mutmaßlichen Schädigers, vor dem Gericht desjenigen Ortes, an dem angeblich

en ayant adressé à l'employeur, dans le cadre de l'instruction de la déclaration de maladie professionnelle : - par courrier du 22 mars 2006, la copie de la déclaration de maladie professionnelle de Angelo

Angelo, contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 1997, qui a rejeté sa requête aux fins de restitution d'un véhicule.

Antonia 43024/98 11 000 000 LI 3 000 000 LI 14 000 000 LI CIARAMELLA Antonietta 43035/98 13 000 000 LI 3 000 000 LI 16 000 000 LI D’ADDONA Antonio 43031/98 13 000 000 LI 3 000 000 LI 16 000 000 LI D’ANGELO

. # Ευρωπαϊκό Κοινοβούλιο κατά Angelo Innamorati. # Αναίρεση - Υπάλληλοι - Διαγωνισμός - Απόρριψη αιτήσεως υποψηφιότητας - Αιτιολογία αποφάσεως εξεταστικής επιτροπής γενικού διαγωνισμού. # Υπόθεση C-254

CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 25175/11 Y.M.H. contre la France La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 8 octobre 2013 en un comité composé de   :   Angelika

no. 15164/09 VYROBNYCHE PIDPRYYEMSTVO ‘TRANSVUGILLYA’, TOV against Ukraine The European Court of Human Rights (Fifth Section), sitting on 5   February 2013 as a Committee composed of:   Angelika

CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 43192/12 I.S. contre la France La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 19 février 2013 en un Comité composé de   :   Angelika

DÉCISION Requête n o 29226/11 Valeriy AFONIN contre la République tchèque La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 14 octobre 2014 en un comité composé de   :   Angelika

CINQUIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 67985/11 O.E.K. contre la France La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 5 février 2013 en un Comité composé de   :   Angelika