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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8e Chambre B
5fdd5ae8ea711e038c958f9e
20 septembre 2018
20 septembre 2018
APPELANTE Madame Alexandra X... née le [...] à cahors (46000), demeurant [...]
Source officielleciv1
é naturelle forméec/Pierre Y
ECLI:FR:CCASS:2012:C101463
28 novembre 2012
28 novembre 2012
rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 février 2011), que Liliane X... a donné naissance, le 9 novembre 1981, à Pierre Alexis et, le 3 juillet 1983, à Ingrid Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
67932fde9097fd849ae8aba8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile - condamner la fondation Cos Alexandre Glasberg aux entiers dépens de l'instance.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110284
4 mai 2017
4 mai 2017
enfants à son encontre, qu'il estime mensongères et soutient que celles-ci sont responsables en grande partie de la dégradation actuelle de la relation père/enfants depuis novembre 2013, qu'il fait valoir
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39b
9 juin 2008
9 juin 2008
Monsieur Raoul Alexandre Y... et Madame Rose Aimée Y... ont acquis les 19 et 21 juin 1968 un terrain situé... d'une contenance de 10 320 m2 cadastrée....
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6b
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Attendu que la société de droit allemand WARSTEINER BRAUEREI a poursuivi M. Lionel X..., M. Alexandre Y... et M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2300877_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La société Fairycamp fait valoir que la décision du 4 mai 2022 par laquelle la maire de Fécamp l'a mise en demeure de libérer et de quitter les locaux sis 21 rue Alexandre Legros à Fécamp, est illégale
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2202286_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La société Fairycamp fait valoir que la décision du 4 mai 2022 par laquelle la maire de Fécamp l'a mise en demeure de libérer et de quitter les locaux sis 21 rue Alexandre Legros à Fécamp, est illégale
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c7b
17 novembre 2014
17 novembre 2014
X... du jugement rendu le 28 mai 2014 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Limoges qui a, avec exécution provisoire : - renouvelé le placement de Alexandra X..., Adeline X... et
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65a23df07ca18b0008e582d1
12 janvier 2024
12 janvier 2024
- signé par Valérie GUILLAUDIER, Conseillère et par Alexandre DARJ, Greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielleciv1
613721e1cd580146773f8688
16 juin 1993
16 juin 1993
décision sur un certificat de coutume du 24 octobre 1988, produit en cours de délibéré, qu'elle a écarté des débats ; alors, d'autre part, que la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions faisant valoir
Source officielleChambre 4 A
67ecc9c1dab039e415d932a4
1 avril 2025
1 avril 2025
à la cour, mais également par Maître [D] Pelan de la Selarl Lusis avocats, lui-même substitué par Maître Alexandre Frech, avocat plaidant.
Source officielle2e chambre sociale
67f603edebd7282443856708
8 avril 2025
8 avril 2025
A N C E D'INJONCTION À RENCONTRER UN MÉDIATEUR JUDICIAIRE ET DE MISE EN ÉTAT F N° RG 24/00942 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QELW ORDONNANCE N° APPELANT Monsieur [X] [G] Représentant : Me Alexandre
Source officielle2ème Chambre
6358ce04c40aa805a7864dc4
25 octobre 2022
25 octobre 2022
CAURO, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANT ET : Madame [L] [I] [C] née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 11] (Espagne) demeurant [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Alexandre
Source officielleciv3
607943339ba5988459c418e9
28 octobre 1974
28 octobre 1974
EST DECEDEE LE 3 MAI 1966, LAISSANT A SA SUCCESSION ALEXANDRE Z... ET DAME Y... EPOUSE B... ; QU'ALEXANDRE Y...
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:499187.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000621_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Il fait valoir qu'aucun des moyens de la requête n'est fondé. Vu : - les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089c
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Elle demande une part contributive de 750 € par mois pour Alexandre au regard des études suivies par ce dernier et des frais afférents.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314
20 mars 2018
20 mars 2018
Alexandre Y..., M. Thierry Z..., M. Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.
Source officielleILLKIRCH Civil
69789affcdc6046d47dad5a3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ils font valoir que l’intervention de leur assureur en protection juridique est indifférente à la demande au titre des frais irrépétibles.
Source officiellePage 18 sur 547