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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2004317_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
directrice avait, d'une part, restreint l'accès du matériel informatique de l'établissement à l'intéressée et, d'autre part, cherché à intimider à plusieurs reprises Mme B en lui indiquant qu'elle allait
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10248
13 mars 2019
13 mars 2019
En effet, des actions non coordonnées peuvent aggraver la situation alors que le groupe était particulièrement fragile.
Source officielleCour d'Appel
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23 mars 2006
23 mars 2006
Allan L..., ami de Delphine Z..., avait remarqué la soudaine modification de l'attitude générale de la jeune fille avant qu'elle ne finisse par lui révéler les faits.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01987_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
La procédure a été communiquée le 9 décembre 2025 à Me Alain François Souchon qui n’a pas produit d’observations.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b5c
16 octobre 2014
16 octobre 2014
novembre 2008, cette mesure a été rendue commune au syndicat des Copropriétaires de l'immeuble du 96 rue de Cléry, à l'Association LES DEUX MAINS TENDUES, à la SARL MESURE ET, DIAGNOSTIC et à la SARL ALAIN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0515DEC002911595
15 mai 1996
15 mai 1996
Devant la Commission, il est représenté par Maître Alain Dauvizis, avocat au barreau de Poitiers. 1.
Source officielle6e Chambre B
6162e4f27797cdb2f7583ce3
4 septembre 2012
4 septembre 2012
Jean-Jacques BAUDINO, Monsieur Alain VOGELWEITH, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Marie-Sol ROBINET.
Source officiellecr
613726a4cd580146774274fc
14 mars 2007
14 mars 2007
Holding SA représentée par Alain G...
Source officiellecr
613726a7cd580146774276c3
14 mars 2007
14 mars 2007
Holding SA représentée par Alain E...
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
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9 mai 2017
9 mai 2017
Ma Banque)" représentée par son président du directoire en exercice domicilié en cette qualité au siège Le [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] N° SIRET : 652 057 969 00402 Représentée par Me Alain
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339a1420613e4ee6711360
9 mai 2017
9 mai 2017
Ma Banque)" représentée par son président du directoire en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 652 057 969 00402 Représentée par Me Alain
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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30 mai 2013
30 mai 2013
bien travaillé, elle avait ressenti ces insultes comme injustes et 'anti-humaines', qu'étant devenu amie avec cette dernière, lors de trajets communs en voiture, elle avait constaté que l'appelante allait
Source officiellePremière Présidence
64af98d7049d5c05db1730fe
12 juillet 2023
12 juillet 2023
[K] demeurait fragile et risquait de compromettre l'ordre public ou la sûreté des personnes.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66162bd499851e0008f1e4bc
9 avril 2024
9 avril 2024
S'il est passé à l'acte, c'est bien parce qu'il était plus fragile que les autres.
Source officielleChambre sociale
6274bd122799a9057d5dd1de
5 mai 2022
5 mai 2022
Vous n'êtes pas sans savoir que ces derniers sont extrêmement fragiles et âgés. Rajouter le stress de cette situation dans le but de vous défendre est inacceptable.
Source officielleChambre 4-4
6622095a9ce1420008389575
18 avril 2024
18 avril 2024
En outre, et malgré cela, vous avez nié l'intégralité des faits et n'avez montré aucune remise en question ni excuse pour votre comportement envers des personnes fragiles.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300019
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Jacques, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Carrare, de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de la société MJC2A, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f22b
6 mars 2012
6 mars 2012
les préserver des attitudes incompréhensibles et excessives de leur mère, qu'il serait vain de répertorier (sans parler des appels téléphoniques malveillants au directeur par intérim de l'hôtel où allait
Source officielleJ.L.D.
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
elle va être sous curatelle renforcée ; elle veut vivre en logement ou en foyer jeune maman avec un infirmier à domicile pour ne pas se tromper de médicaments et un suivi CMP ; elle a toujours été fragile
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01698
11 décembre 2019
11 décembre 2019
victime ; qu'en l'espèce, ainsi que l'expertise psychologique ordonnée dans le cadre de la procédure pénale aura pu l'établir, la personnalité de Madame V... présentait des failles et une identité fragile
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