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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf338d0ccf000877e6de
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Chaïma AFREJ ARRET : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf378d0ccf000877e6e0
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Chaïma AFREJ ARRET : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf3b8d0ccf000877e6e2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Chaïma AFREJ ARRET : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65b0bf3f8d0ccf000877e6e4
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Mme Chaïma AFREJ ARRET : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle1ère Chambre
6162cc38fea1086acdbe4204
3 juillet 2012
3 juillet 2012
suivants : SOGECAP-SOCIETE GÉNÉRALE : SEQUOIA n° 216/61185914, souscrit le 7 juillet 2000 ; CAISSE D'EPARGNE : NUANCES PLUS MULTI SUPPORT n° 859001383, souscrit le 23 avril 2002 ; AFER
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460396.20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
l'abattement de 15 000 euros, les conditions posées par ce texte étant remplies ; - a commis une erreur de droit et une erreur de qualification juridique des faits en jugeant que le véhicule immatriculé 132 AFJ
Source officielleChambre commerciale 3-1
677f6617e034c1f8dc45880f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Il s'agit des sociétés Heineken, Nestlé Water, Pepsico, Coca-Cola, Orangina, Fremantle, Afev.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00554
9 juin 2009
9 juin 2009
X... était détenteur de parts de la société en participation AFER devenue SEP Sinafer ; que l'administration fiscale remettant en cause, pour une imposition à l'impôt de solidarité sur la fortune, le caractère
Source officielleSociale B salle 3
62e226af3de91be2e9f7eac9
8 juillet 2022
8 juillet 2022
DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [E] [T] [Adresse 5] [Localité 3] (BELGIQUE) représentée par Me Caroline ARNOUX, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Association AFEJI
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2511276_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
En premier lieu, s’agissant des capacités d’hébergement pour les personnes majeures, il résulte de l’instruction que l’Etat a mandaté l’association AFEJI pour transporter des migrants vers les centres
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038713963
1 juillet 2019
1 juillet 2019
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 avril 2019 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'Association française des entreprises privées (AFEP) demande au Conseil d'Etat
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2114089_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
A l'issue de la clôture de l'appel à candidatures, les candidats reçoivent, dans le courant de la première semaine de septembre, un accusé de réception émis par la plateforme " Afet " de l'éducation nationale
Source officielle1ère Chambre
DTA_2309643_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Si Mme B... fait valoir qu’elle a interrompu son activité professionnelle en raison de la naissance de sa fille le 28 février 2021 et atteste avoir suivi une formation professionnelle auprès de l’AFEC
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C201293
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Magistrate honoraire à la cour d'appel de Paris, exerçant des fonctions juridictionnelles à la date du délibéré, assistée de Chaïma Afrej, greffière lors des débats et de Eléa Despretz, greffière présente
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008033197
28 septembre 2001
28 septembre 2001
comptables privés d'emploi et accueilli les clients précédemment suivis par ces salariés désormais privés d'assistance comptable, dès lors que les employés et les clients étaient devenus ceux de la société AFE
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2200852_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
lui a été notifiée par l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Rhône-Alpes lui refusant l'attribution de l'aide financière exceptionnelle (AFE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110395
12 juin 2018
12 juin 2018
HSBC le portefeuille titres de 9.771 euros, - à la Société Générale le portefeuille titres de 2.031 euros avec un PEA titre de 4.086 euros et un PEA espèces de 2.442 euros, - le contrat d'assurance vie AFER
Source officielleChambre civile TGI
680331ad168408c19df97e83
18 avril 2025
18 avril 2025
OCTOBRE 2020 suivant déclaration d'appel en date du 27 NOVEMBRE 2020 rg n° 1118000436 APPELANTE : Madame [Z] [X] [Adresse 11] [Localité 20] Représentant : Me Natalia SANDBERG de l'AARPI AFFEJEE
Source officielle1ère chambre
DTA_2201528_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B A, représenté par Me Affejee, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contribution exceptionnelle sur
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b0e
23 février 2017
23 février 2017
moitié de ces sommes doivent être considérées comme libéralités faites par le de cujus à ses deux filles antérieurement à son décès, - juger que le contrat d'assurance vie souscrit par le de cujus à Afer
Source officiellePage 18 sur 29