[X] [Q] né le 19 mai 1997 à [Localité 1], de nationalité marocaine ayant pour avocat de permanence en première instance, Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de la Seine-Saint-Denis MAINTENU

[I] DE LA [V], intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision Me [R] [A

. # Asbl Bureau belge des assureurs automobiles contre Adriano Fantozzi et SA Les Assurances populaires. # Demande de décision préjudicielle: Cour d'appel de Mons - Belgique. # Assurance obligatoire des

center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 35730/16 Adrian

width:167.61pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 69862/11 Adrian

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Adia de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

Viorel Adrian X et la décision du même jour fixant la Roumanie comme pays de destination. ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

No 10/ 04943 AFFAIRE : Charles-Adrien X... ... C/ Bibi Aminah Z...

pour une rééducation orthophonique, par le Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) de Grenoble sur décision de la commission départementale d'éducation spéciale (CDES), l'enfant Adriano

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur Adrien Y..., né le 1er avril 1987, a été déclaré sur les registres de l'état civil comme étant de sexe masculin.

. ***** FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Des relations ayant existé entre madame Isabelle Y... et monsieur Dominique X... est né un enfant : - Adrien X...- Y...

A... ; les observations de Me Malet, substituant Me Vermont, représentant la commune de Bosc-Guérard-Saint-Adrien.

Roger, André, Lucien X..., 28/ Mme Raymonde, Adrienne, Emilienne X..., épouse B..., 38/ Mme Z..., Hélène, Adèle X... épouse C..., demeurant tous trois au Mont Saint-Adrien (Oise), en cassation

C/ Mme Anne Adrienne Y... veuve Z...

décision de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 6 janvier 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Egashira Adriano

D H, en leur qualité de représentants légaux de l'enfant Adrien H, représentés par Me Harutyunyan, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532

FAITS ET PROCEDURE, Suite au décès le 25 octobre 1995 de son fils Franck X..., Madame Marcelle Y... divorcée X..., a fait assigner son ex-époux Monsieur Adrien X... afin de le voir condamner à lui rembourser

.sD3B63DAD { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt }   Communiquée le 30 avril 2019   PREMIÈRE SECTION Requête n o 26479/15 Adrian