sur une voie dont la vitesse était limitée à 50 km/h, a constaté, au moyen d'un cinémomètre, qu'un véhicule circulait à la vitesse mesurée de 130 km/h et à la vitesse retenue de 123 km/h ; que le conducteur

route, et les articles 388, 551, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré le demandeur coupable de délit de fuite et de défaut d'adaptation de sa vitesse

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 26 février 2004, qui, pour blessures involontaires et excès de vitesse, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement

Guiseppe, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 février 2001, qui, notamment pour excès de vitesse supérieure à 50 km/h, l'a condamné à 10 000 francs d'amende

[O] [N] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 2 février 2022, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 1 500 euros d'amende et à trois mois

qu'en énonçant que les phares de la moto devaient permettre une manoeuvre d'évitement du cycliste, bien que le vélo ne soit pas éclairé, pour un conducteur attentif et maître de son engin et de sa vitesse

A la suite d'un contrôle automatique de vitesse M. Y... a été poursuivi devant le tribunal de police du chef d'excès de vitesse d'au moins 50 km/h par conducteur de véhicule à moteur. 3.

d'escroquerie et l'a en conséquence civilement et pénalement condamné ; "au motif que Michel X... a déclaré que la seconde Mercedes acquise par son frère et qui initialement était dotée d'une boîte de vitesse

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 1990, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 2 500 francs d'amende et à la suspension de son permis

constatations précises et circonstanciées des gendarmes dans leur procès-verbal du 4 avril 1999, dont il résulte qu'il a effectué plusieurs dépassements particulièrement dangereux et circulait à une vitesse

souvenir de l'accident il ne déclare pas être passé au feu vert ; il est constant qu'au vu des constatations opérées que le prévenu, sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé, a circulé à une vitesse

l'arrêt est entaché tout à la fois d'une violation des articles 3 et 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; " alors, d'autre part, que tout conducteur devant en toutes circonstances rester maître de sa vitesse

les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LEVIS Y..., contre le jugement du Tribunal de police d'ARRAS, du 28 février 1997, qui, pour excès de vitesse

route prioritaire du véhicule X... dans des conditions défiant les règles prioritaires de sécurité ; que cet élément déterminant n'a pas eu pour effet contraire d'établir que Z... ait pu conduire à une vitesse

Georges, contre l'arrêt de cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 2002, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à une amende de 195 euros ; Vu le mémoire produit ;

pourtant possible par la gauche ou la droite, (berme de 3m50) tentée, tandis que la multiplicité et la gravité des blessures subies par la victime témoigne de la violence du choc et partant, d'une vitesse

[U] [A] a été poursuivi du chef d'excès de vitesse. 3.

était limitée à 50 km/h, vitesse à laquelle M.