[T] soutient qu'il n'avait pour but que de régulariser la profondeur du forage, au regard des travaux ayant dépassé ce qui était convenu, et observe que s'il avait bien été convenu d'un forage à 110 mètres

industries que sur le pourvoi principal formé par la société Air industrie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Air industrie a fourni une installation de dépoussiérage à la société Forges

contraire", la cour d'appel de Paris a dénaturé le document en cause et violé les articles 1134 et 1156 du Code civil ; et alors que d'autre part, la cour d'appel n'était pas dans l'impossibilité de se forger

première société ces salaires ; qu'en février 1983 un contrat de travail antidaté au 18 janvier 1981 a été établi par la Société d'outils de forage Sof prévoyant notamment que le salarié, chargé d'une

DEFRENNES, AIDE-COMPTABLE A LA SOCIETE UGINE-KUHLMANN, A QUITTE SON BUREAU POUR ALLER SE DESALTERER ; QU'A UN POSTE D'EAU POTABLE INSTALLE A PROXIMITE IL A PREFERE L'EAU PLUS FRAICHE PROVENANT D'UN FORAGE

tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 juin 2020 par lequel le préfet de la Sarthe s'est opposé à la déclaration qu'elle a présentée tendant à l'augmentation à 58 200 m3 par an du volume prélevé sur le forage

25 euros afin de rétablir le raccordement du forage.

à l'entreprise " ECO FORAGE " pour recruter M.

FTCS FORAGE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social ZAC Ravennes Les Francs- 5 rue Marie Y... 59910 BONDUES Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour

Maurice X... en avait forcément connaissance pour avoir participé lui-même au financement de ces travaux, la cour d'appel, qui a constaté que M.

X..., soutenant que la société Méta international était son employeur et que la rupture de son contrat de travail ne reposait pas sur une cause réelle et sérieuse, a saisi le conseil de prud'hommes pour

T3M a volontairement porté sur la déclaration d'accident du travail la mention très peu précise de ' chute en descendant du camion de forage' ; - que l'importance des séquelles de l'accident démontre

Les développements des parties sur le fait de savoir si la déclaration d'accident de travail du 10 juillet 2019, seulement transmise le 8 février 2021, a été signée par la société Maccario forages ou M

nouveau Code de procédure civile, alors que, au surplus, en se bornant à écarter ces attestations par voie d'affirmation générale, quand il lui incombait d'user de ses pouvoirs légaux d'instruction pour forger

de prélèvement du forage du SIVEER ; la méthodologie de cette étude figure dans le rapport ; le fait que le forage du SIVEER a une incidence sur les forages agricoles n'est pas contradictoire avec l'affirmation

X..., de Me Odent, avocat de la Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), de Me Vuitton, avocat de M.

4 400 000 dollars américains payables en quatre échéances, contrat auquel le RCSF dénie toute réalité en soutenant qu'à la date du 31 octobre 2000 il n'a signé avec José Luis X... qu'un contrat de travail

Les travaux ne peuvent commencer avant l'expiration de ce délai.