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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2300406_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
même que l'intéressé a produit de nombreux documents médicaux et notamment une attestation du 31 janvier 2023 selon laquelle il souffre de plusieurs pathologies dont une valvulopathie mitrale, une thrombose
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301120_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Si les requérants invoquent l'état de santé de Mme D, qui souffre d'une thrombose veineuse profonde et d'une obésité morbide et fait état de ce qu'une intervention chirurgicale est envisagée, les pièces
Source officielle7ème chambre
DTA_2210085_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
D qui n'a pas été conforme aux données de la science sont pour partie à l'origine du décès de l'intéressé par probables complications thrombo-emboliques.
Source officielleJuge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2025:505573.20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
25 mai 1970, souffre d'une cardiopathie congénitale au stade d'insuffisance cardiaque avec fraction d'éjection conservée, compliquée d'une fibrillation auriculaire permanente, de la présence d'un thrombus
Source officielle1ERE CHAMBRE
67f6c3eea9d5adc2606212f8
2 avril 2025
2 avril 2025
circulaire suro-pédieux ce qui aurait dû conduire à la mise en place impérative d'une " prévention thromboembolique par HBPM pour limiter le risque de survenue d'une phlébite. " L'expert précise que la thrombose
Source officielle5ème chambre
DTA_2201041_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
De surcroît, le risque de thrombose n'a pas été envisagé et le pouls fémoral droit n'a pas été contrôlé ni en fin d'intervention ni postérieurement.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06042_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
la charge de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) l'indemnisation des préjudices subis par Mme A à hauteur de 70 % en retenant que la complication neurologique était due au risque de thrombose
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-200391
18 décembre 2019
18 décembre 2019
March 2017 for the offence of falsification of documents, the applicant was urgently transferred to the Tirana Hospital University Centre (“THUC”) to receive treatment for embolism, namely arterial thrombosis
Source officielleChambre 1-11 référés
688858f9d8cf5e00fc8987ab
14 octobre 2024
14 octobre 2024
sommes suivantes: - 6.000 € pour manquement à son obligation de procéder à la visite médicale d'embauche ainsi qu'aux visites périodiques en réparation de la perte de chance d'avoir pu déceler la thrombose
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2512876_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
Lors de cette hospitalisation, une imagerie par résonnance médicale, réalisée en urgence, a mis en évidence une thrombose des veines corticales par-sagittales gauche et droite, compliquée d’une hémorragie
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2505941_20250829
29 août 2025
29 août 2025
et troubles du sommeil, qu'elle fait des crises d'épilepsie, qu'elle souffre également d'un diabète de type 2 et de douleurs plantaires et qu'il a récemment été découvert qu'elle est atteinte d'une thrombose
Source officielle3ème chambre
DTA_2301858_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
datés du 21 septembre 2022 et du 28 février 2023, et le troisième établi par une médecin psychiatre, daté du 24 mars 2023, que l'intéressé souffre d'un lupus sévère avec atteinte articulaire, de thromboses
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2505684_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Il résulte de l'instruction que la prise en charge a été marquée par des complications qui ont engendré une thrombose du membre supérieur gauche et par suite, des préjudices susceptibles de faire l'objet
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2001652_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le 4 novembre 2016, Mme D C est adressée au service des urgences du CH d'Epinal pour une suspicion de thrombose veineuse profonde de la jambe droite et embolie pulmonaire.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2125490_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Le diagnostic d'embolie pulmonaire, de gravité intermédiaire haute dans un contexte de probable thrombose veineuse profonde favorisée par une immobilisation a été posé et Mme B, à sa sortie d'hôpital,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2402655_20240806
6 août 2024
6 août 2024
complications associés à sa pathologie et notamment les importantes difficultés de l'abord vasculaire de la dialyse à compter de 2022 qui ont nécessité des interventions très spécialisées pour pallier des thromboses
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2402763_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Il justifie souffrir depuis le début de l'année 2022 d'un œdème crurojambier gauche d'aggravation progressive, entrainant une claudication, et qu'une thrombose veineuse profonde proximale du membre inférieur
Source officielle1ère chambre
DTA_2405525_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
B... présente plusieurs problèmes de santé, notamment une thrombose veineuse cérébrale récidivante et des problèmes digestifs, nécessitant un suivi médical rapproché et de nombreuses hospitalisations,
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2303611_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
situation médicale de la maman de F rend nécessaire l'instruction en famille puisqu'elle est une personne vulnérable à la suite d'une embolie pulmonaire bilatérale avec troubles ventilatoires sur thrombose
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00712_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Il ressort des pièces du dossier que l'intéressé présente un adénocarcinome du colon avec métastase péritonéale en cours de chimiothérapie, ainsi qu'une thrombose veineuse, et qu'il présente un syndrome
Source officiellePage 17 sur 46