c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation des éléments de preuve que la cour d'appel, ayant analysé les déclarations de la veuve de la victime et des témoins et relevé qu'après une tentative

Sur le moyen unique pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué qu'une explosion de gaz, consécutive à une tentative de suicide de M.

Elle fait également état de tentatives de suicide.

[F] a été admis en soins psychiatriques à la suite d'une tentative de suicide par arme à feu au domicile.

dossier, le conseil échoue à apporter la preuve d’une atteinte aux droits du patient étant précisé à titre surabondant que les certificats médicaux établis au soutien de la requête font état d’une tentative

X... a fait une tentative de suicide par absorption de médicaments au cours de son service militaire, a été hospitalisé et réformé P4 ; que même s'il explique aujourd'hui qu'il s'agissait d'une simulation

préjudice matériel et moral ", justifiant selon lui une indemnisation supplémentaire, qui serait caractérisé par des troubles psychiques résultant directement de la détention et notamment par ses trois tentatives

Le 22 novembre 2018, elle a fait une tentative de suicide. Durant le mois de janvier 2019, Mme C, inspectrice du travail, a mené une enquête sur cette tentative de suicide.

ne verbalise pas de critique du geste et reste évasif quand au risque de nouveau passage à l’acte, rendant ainsi l’évaluation du risque suicidaire difficile, le patient étant par ailleurs en refus de suivi

X... a fait une tentative de suicide par arme à feu dont il a gardé d'importantes séquelles ayant justifié sa mise en invalidité ; qu'il a été placé sous sauvegarde de justice le 15 février 1996 puis sous

d'assurance concernant les risques exclus stipulait sous la rubrique "exclusions absolues" que le souscripteur n'est "jamais assuré pour les accidents ou maladies qui résultent... du fait intentionnel... du suicide

accompagnant la saisine du Juge, Madame [B] [U] présente à ce jour des idées délirantes multithématiques, un effondrement de l’humeur qu’elle impute au diagnostic de sa pathologie, ayant occasionné une tentative

sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée par le Groupe Azur, si l'admission de la victime au sein de l'établissement hospitalier peu avant sa chute ne procédait pas d'une autre cause qu'une tentative

régime de l’hospitalisation psychiatrique complète depuis le 2 octobre 2024, dans le cadre de la procédure de péril imminent et sur décision du Directeur du CHS de [Localité 1], en raison de d’une tentative

par le docteur [M], psychiatre de l’établissement d’accueil désigné par le directeur, que la poursuite de l’hospitalisation complète de Mme [F] [N] est nécessaire en ce qu’il s’agit de la troisième tentative

l’hospitalisation psychiatrique complète depuis le 22 mars 2025 à 12h02, dans le cadre de la procédure de péril imminent et sur décision du Directeur du CHS de [Localité 2], dans les suites d’une tentative

B... ayant été hospitalisé le 11 janvier 1988 à la suite d'une tentative de suicide, la caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) a refusé de prendre en charge les frais de cette hospitalisation ; que

J'ai besoin de voir un psychiatre, un psychologue et je n'ai pas pu en bénéficier en centre de rétention alors qu'avant j'étais suivi régulièrement. J'ai fait une tentative de suicide.