semaine de grossesse si deux médecins, membres d'une équipe pluridisciplinaire chargée d'examiner la demande de la femme, attestent, après que cette équipe a rendu son avis consultatif, que les conditions médicales, notamment obstétricales et psychologiques

Article 132-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 15

Code pénal

hors du domicile ou de la résidence du couple et, le cas échéant, s'abstenir de paraître dans ce domicile ou cette résidence ou aux abords immédiats de celui-ci, ainsi que, si nécessaire, faire l'objet d'une prise en charge sanitaire, sociale ou psychologique

Article Annexe

—

Mesures de protection - Évaluer la situation médicale, psychologique et sociale d'un sujet en situation de précarité. No 47.

Article Annexe 1

—

Facteurs psychologiques Les facteurs psychologiques sont la deuxième composante qui influe sur le comportement de l'individu. Ils peuvent être analysés en fonction de deux aspects : Personnalité.

Article 221-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 18

Code pénal

personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de son auteur ; 3° bis Sur une personne dont l'état de sujétion psychologique

Article Annexe I

—

relevant de la fonction publique hospitalière ou de la fonction publique d'État. 2.3 - Publics concernés L'offre d'animation concerne tous les publics fragilisés par un risque de rupture de liens sociaux, par une perte d'autonomie physique et / ou psychologique

Article 13

—

réadaptation (ILFOMER) ; 8° Lyon-I : a) Institut des sciences et techniques de la réadaptation ; b) Institut des sciences pharmaceutiques et biologiques ; 9° Lyon-II : a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ; b) Institut de psychologie

Article R314-186-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de l'action sociale et des familles

domicile et les motifs de recours ; 7° Pour chaque résident, le recours à des séances ou prestations de masseur-kinésithérapeute, de psychomotricien et d'ergothérapeute ; 8° Le recueil du temps de travail des infirmiers, aides-soignants, aides médico-psychologiques

Article R5121-152

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 08 > 39

Code de la santé publique

l'enregistrement ainsi qu'aux recommandations de bonnes pratiques ; 5° " Abus " : un usage excessif intentionnel, persistant ou sporadique, de médicaments ou de produits mentionnés à l'article R. 5121-150, accompagné de réactions physiques ou psychologiques

Article 222-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 18

Code pénal

personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de son auteur ; 2° bis Sur une personne dont l'état de sujétion psychologique

Article Annexe II

—

Psychologie appliquée BS d'infirmier. BS de toutes spécialités titulaire d'un master de psychologie. Sûreté navale BS d'inspecteur de la sûreté navale. Restauration de collectivité BS de commis aux vivres. BS de cuisinier.

Article 138

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 15

Code de procédure pénale

Article Annexe

—

Chapitre 4 La prise en charge des personnes retenues Article 17 La prise en charge médico-psychologique L'offre de soins médico-psychologiques comprend l'ensemble des outils thérapeutiques disponibles conformes à l'état de la science.

Article Annexe I

—

8 2 Pathologie pharmacologie 30 40 Pédagogie 22 30 2 Anatomie 100 25 25 50 8 3 + enseignement dirigé 10 3 Physiologie 100 25 25 50 8 3 + enseignement dirigé 10 4 Psychologie

Article 4

—

services de soutien à domicile rattachés à un établissement social ou médico-social public et intervenant en soirée au moins quatre fois par semaine, durant deux heures ou plus, au domicile des personnes afin de leur apporter un soutien administratif, psychologique

Article 9

—

langues orientales vivantes ; Diplôme de l'école pratique des hautes études ; Diplôme d'un institut d'études politiques ; Diplôme d'Etat de conseiller d'orientation professionnelle ; Diplôme de l'institut d'urbanisme ; Diplôme de l'institut de psychologie

Article 3

—

l'apprentissage ; ― la conduite à tenir face à un mineur voulant se voir servir de l'alcool, vérification de la majorité du client ; ― la protection des femmes enceintes contre le risque " alcool " ; ― la présentation des conséquences physiques et psychologiques

Article L160-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

relatifs aux actes d'investigation individuels, des frais d'hospitalisation et de traitement dans des établissements de soins, de réadaptation fonctionnelle et de rééducation ou d'éducation professionnelle, des frais des séances d'accompagnement psychologique

Article 226-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 21

Code pénal

tout autre professionnel de santé qui, avec l'accord de la victime, porte à la connaissance du procureur de la République des informations relatives à des faits de placement, de maintien ou d'abus frauduleux d'une personne dans un état de sujétion psychologique

Article Annexe II - IV. Maquette 18

—

. - aspects sociologiques, psychologiques, physiques du développement normal à l'adolescence ; 4e module : " Les élèves à besoins particuliers ". - concepts d'intégration et d'école inclusive ; apports des neurosciences : de la normalité au pathologique

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