ou commis : 1°/ pour une expertise psychologique comportant un ou plusieurs examens : K90, 2°/ pour la partie psychologique d'une expertise médico*psychologique pratiquée par un médecin et psychologue

[Y] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Psychologie de l'adulte » (F-07.01) et « Psychologie de l'enfant » (F-07.02). 2.

Mme [P] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans la rubrique « Psychologie de l'enfant » (F.07.02). 2.

son refus de participer à l'expertise, a pu déduire qu'il n'existe pas de troubles psychiatriques ayant pu abolir, altérer ou entraver son discernement et le contrôle de ses actes ; que l'expert psychologue

cassation, pris de la violation des articles 222-23 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt, après avoir refusé d'ordonner une contre-expertise psychologique

Mme [N] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les spécialités psychologie de l'enfant et de l'adulte. 2.

enquêtes par mois en moyenne depuis 2018, et qu'elle travaille depuis 1998 dans un service diligentant des enquêtes sociales pour le juge des enfants, au sein duquel elle a procédé à des évaluations psychologiques

plaignait Philippe X..., d'une fissure de côte et des douleurs multiples justifiant une incapacité totale de travail personnel d'une durée de 4 jours et entraînant un pretium doloris léger ; que l'expert psyclologue

; que l'expert psychologue le décrit comme un individu impulsif, violent, avec d'importantes difficultés de contrôle émotionnel, anxieux, envahi par des idées floues, mal cernées et mal contrôlées et

avait mis son sexe entre ses fesses et ce médecin estimait que l'examen auquel elle avait procédé "ne permettait pas de mettre en doute l'abus dont (l'enfant) dit avoir été victime" ; que l'expert psychologue

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré Mme [G] irrecevable en ses demandes supplémentaires relatives aux soins psychologiques, alors « que si la partie civile ne peut, en cause d'appel

Y... versait aux débats le rapport de l'aide sociale à l'enfance du 27 juin 2016 et l'expertise psychologique confiée à la psychologue Mme A... qui concluaient qu'il n'y avait pas de danger à maintenir

. ; "aux motifs que le certificat médical produit par le requérant en appel affirme que l'aînée des deux enfants présenterait " des troubles psychologiques mettant en échec sa scolarité " sans que l'on

de la personne mise en examen, elles doivent nécessairement ordonner une mesure d'expertise confiée à un technicien, médecin ou psychologue ; qu'elles ne peuvent se borner à se référer à des expertises

pratiquée par un psychologue agréé sont fixés à la moitié du tarif correspondant à la cotation K 36 ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, lors d'une enquête

qui concerne la contrainte, elle résulte de la mise en cause, en des termes constants, par la victime, de Samuel Y..., corroborée par les traces relevées lors de l'examen médical et par l'examen psychologique

sont prévus pour cet examen par l'article R. 117, 8° du Code de procédure pénale; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, chargé de procéder à une expertise psychologique

procès-verbal des débats (page 5, dernier ) que, sur sa demande de renvoi de l'affaire et de supplément d'information pour obtenir la délivrance de la copie de la procédure et désigner un expert psychologue