"que l'acte du 3 décembre 1974 mentionne clairement un apport total des époux C... de 850 000 francs (somme à laquelle il faut ajouter le montant du dernier chèque versé par eux, de 22 917 francs, oublié

nature, noteront qu'il leur conseille de se méfier en ces termes : "si tu me mets en garde à vue, je viendrai à Villeneuve, il n'y a pas que toi qui sais faire des filatures, je suis algérien, ne l'oublie

son véhicule faisait apparaître une fin de contrat au 1er janvier 2015, pour des faits commis le 21 mai 2015 ; que le mis en cause avait alors expliqué avoir reçu la nouvelle attestation mais l'avoir oublié

allouées à Melle Y... au titre de son préjudice soumis à recours s'élèvent à hauteur de 20 108 019,66 francs ; qu'en effet, la Cour constate que Melle Y... et Mme Z..., dans leur propre décompte, ont oublié

par les services de gendarmerie, le 24 octobre 1999, à Argences, Isabelle X..., qui circulait au volant de son véhicule automobile ne pouvait présenter son permis de conduire qu'elle déclarait avoir oublié

l'arrêt attaqué que Philippe X... s'est borné à déclarer s'être rendu au magasin Intermarché de Prades le 23 novembre 2002, avoir eu l'intention d'y acheter des jeux vidéo et, constatant qu'il avait oublié

pour but d'obtenir un avantage lié à l'exportation ; que de surcroît le prévenu, ce qui démontre qu'il avait bien conscience de frauder, devait déclarer lors de l'audience du tribunal qu'il avait "oublié

informé de la présence de ce câble en juillet 1997 mais jusqu'à l'accident, le 15 novembre, il n'avait effectué aucune mission dans le secteur du Pic du Midi de Bigorre et il est vraisemblable qu'il en a oublié

dont la créance a été définitivement admise à titre chirographaire ne peut plus soutenir, à l'encontre des autres créanciers, que sa créance était privilégiée ; qu'en revanche, lorsque le créancier a oublié

T... a adressé un courriel à l'assureur, lui demandant de reprendre son dossier, en indiquant « la cliente a oublié de vous renvoyer le coupon d'accord daté et signé mais souhaite vivement être assurée

Ils soutiennent que : l’oubli dans son abdomen d’un champ opératoire lors de sa première césarienne, le retard dans la prise en compte et dans l’analyse de ses vives douleurs après césarienne et le retard

L'ARRET ATTAQUE, STATUANT EN REFERE, D'AVOIR ORDONNE DE RETIRER DU TABLEAU D'AFFICHAGE UNE COMMUNICATION EMANANT DE LA SECTION SYNDICALE, ALORS QUE CETTE COMMUNICATION AYANT TRAIT A LA SANCTION DES OUBLIS

parents affectée à l'acquisition d'un terrain à bâtir et à la construction d'un immeuble commun ; Attendu qu'ayant relevé, d'abord, qu'il n'y avait eu dans l'acte de partage librement accepté, aucun oubli

Il résulte de l'instruction, et notamment des conclusions du rapport d'expertise du 6 octobre 2021, que cet oubli est issu d'un défaut de vérification per-opératoire de l'intégrité de l'anneau retiré,

W... tente de faire oublier le caractère odieux et les circonstances particulièrement abjectes de son crime, lequel lui a d'ailleurs valu une condamnation extrêmement lourde par la cour d'assises du Cher

lettre de licenciement reprochait au salarié l'absence de prise en compte de certaines demandes du client Altergaz, le rejet par celui-ci des spécifications du lot 2, des « erreurs, incohérences et oublis

montant d'un dessous de table versé en espèces pour acquérir le fonds de commerce SARL Direscom, permettant ainsi aux époux X... de récupérer cette somme par prélèvement sur ce compte courant, sans oublier

préfecture de police relevaient un fouillis indescriptible dans l'appartement de Didier Parent, une forte odeur de chiens et la présence sur la moquette de feuilles de journaux "pour éviter que les oublis