et une attestation d'une assistante sociale du 11 janvier 2023, postérieure à la décision litigieuse, mentionnant également une prise en charge par un psychologue et indiquant qu'un suivi par un orthophoniste

Monsieur [H] [V] a été affilié à la Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-kinésithérapeutes, Pédicures-podologues, Orthophonistes et Orthoptistes (CARPIMKO) depuis le 1er

articles 2, 3, 12, 14 et 19 des statuts du régime d'assurance invalidité décès de la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

[P] du 6 février 2020 et a sollicité un bilan orthophoniste récent ou 'un compte rendu de prise en charge en orthophonie GEVASCO actualisé'.

médicaux conventionnés n'ont droit qu'aux prestations prévues à l'article L. 321-1, 1 , du Code de la sécurité sociale, ce qui exclut l'octroi d'indemnités journalières ; Attendu que Mme X..., orthophoniste

Mme [S] orthophoniste produit les documents comptables et fiscaux établissant qu'elle n'embauchait aucun salarié à la date de conclusion des documents contractuels.

Le Gevasco de décembre 2021 indique une scolarisation en petite section tous les jours sauf le lundi après-midi avec la mise en place d' un suivi orthophoniste.

S, selon lettre d'engagement du 6 novembre 1984, à compter du 12 novembre, en qualité d'orthophoniste à mi-temps.

du 4 septembre 2014 au 18 décembre 2014 : 190 euros - Facture orthophoniste du 12 juin 2014 au 10 juillet 2014 : 190 euros - Facture orthophoniste du 8 janvier 2015 au 2 avril 2015 : 190 euros -

.- Y... qui s'exercera, sauf meilleur accord des parents, une fin de semaine sur deux du vendredi soir après l'orthophoniste (vers 18 H 30) ou à défaut à partir de 18 h, au dimanche soir 19 h, selon les

BONNECARRERE SERVIERES GIL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Organisme CARPIMKO Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers,Masseurs-kinésithérapeutes, Pédicures-Podologue, Orthophonistes

opposition à la contrainte n° 6345920 qui lui a été délivrée par le directeur de la Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-Kinésithérapeutes, Pédicules-podologue, Orthophonistes

dans une autre structure et que les pièces médicales versées au dossier pour justifier du handicap de son enfant font état d’un retard du développement psycho-langagier nécessitant des séances d’orthophoniste

fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

situation est urgente en raison de l’imminence de la rentrée scolaire, que le collège Hubert Germain est plus proche de leur domicile, que leur fille bénéficie d’un suivi médical régulier cher l’orthophoniste

l'ASSOCIATION DU CENTRE EQUESTRE DE PIN BALMA, dont le siège social est à Balma (Haute-Garonne), 3°) de la CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS MASSEURS KINESITHERAPEUTES ET ORTHOPHONISTES

accidents du travail (CNITAAT) (section : invalidité), dans le litige l'opposant à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Démarchée par la société Chrome Bureautique, désormais dénommée Impressions Multifonctions et Equipements (IME), Mme [V] [L], exerçant la profession d'orthophoniste