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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69aeda51cdc6046d470b2cc1
8 avril 2025
8 avril 2025
de plan de redressement de la société KYLA La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du huit avril deux mille vingt-cinq : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle
Source officielleTrib. de Commerce
69aef52bcdc6046d470e2d61
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Convocation lui a été adressée le 31 décembre 2024 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 14 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Maryelle
Source officielleTrib. de Commerce
69aef545cdc6046d470e2eef
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Convocation lui a été adressée le 08 janvier 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 14 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Madame Maryelle
Source officielleTrib. de Commerce
69af0da5cdc6046d47102d8f
8 avril 2025
8 avril 2025
Convocation lui a été adressée le 25 mars 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle
Source officielleTrib. de Commerce
69af104ccdc6046d47105f86
8 avril 2025
8 avril 2025
Convocation lui a été adressée le 26 mars 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle
Source officielleTrib. de Commerce
69af1069cdc6046d47106150
8 avril 2025
8 avril 2025
Convocation lui a été adressée le 31 mars 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle
Source officielleTrib. de Commerce
69af109ecdc6046d4710649d
8 avril 2025
8 avril 2025
Convocation lui a été adressée le 03 avril 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle
Source officielleTrib. de Commerce
69af3f29cdc6046d47149664
8 janvier 2026
8 janvier 2026
date du 15 juillet 2025 La cause a été entendue à l'audience du 13 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Juge, * Madame Maryelle
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d2bdcdc6046d471a218d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Convocation lui a été adressée le 13 octobre 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 21 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe MONIN, Président, * Madame Maryelle
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d2d8cdc6046d471a2383
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Convocation lui a été adressée le 31 août 2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 21 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Philippe MONIN, Président, * Madame Maryelle
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2506326_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
aucun espace de présentation des poubelles n’est prévu en méconnaissance de l’article 77 du règlement d’hygiène départemental ; les travaux ne respectent pas la largeur de la voie qui doit être d’une margeur
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2218121_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Séval, président, Mme Hombourger, première conseillère, Mme Mareuse, première conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2024. La rapporteure, C.
Source officielleJ.L.D. HSC
66901cd8af84b0bef080acb4
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Elle indique que tous les marqueurs de sa maladie (perte de sommeil et d’appêtit notamment) ont disparu et que son état est stabilisé.
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2303158_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
B affichait un taux de transferrine carboxy déficiente (CDT) de 2 %, lequel est un marqueur de la consommation chronique excessive d'alcool.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306264_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
est fondé sur les motifs tirés des dommages causés par ces véhicules aux milieux naturels, à la faune et à la flore, du danger (risque d’accident) et des nuisances pour d’autres catégories d’usager (marcheur
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-244862
19 août 2025
19 août 2025
SECTION Requête n o 24108/22 Alex SCHWAZER contre la Suisse introduite le 6 mai 2022 communiquée le 19 août 2025 OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne la suspension de huit ans imposée au requérant, un marcheur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01107
11 juin 2008
11 juin 2008
X..., embauché comme comptable par la société Armements et mareyages de Guyane (ARMAG) à compter du 6 novembre 1995, a été licencié pour faute grave le 5 mai 1998 après mise à pied notifiée le 30 mars
Source officielle1ère chambre
DTA_2200792_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
C produit un certificat médical du 23 novembre 2021 du docteur A qui atteste que les analyses de marqueurs, dont le CDT, sont dans les limites de la normale à la date du 8 novembre 2021. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104794_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Si la requérante fait valoir qu'elle souffre d'un état dépressif post-traumatique et de variations de marqueurs hépatiques non expliquées consécutives à une hépatite nécessitant une surveillance biologique
Source officielle2ème chambre
DTA_2103186_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
quelques immeubles d'habitation collective et de quelques habitations résiduelles avec des toit-terrasses, ledit quartier est toutefois composé majoritairement de maisons individuelles qui présentent des marqueurs
Source officiellePage 17 sur 59