Il (elle) fréquente ponctuellement ses collègues conducteurs et les collaborateurs de l'entreprise tels que les contrôleurs ou vérificateurs, les agents de médiation et éventuellement les personnels du service de maintenance.

Article L932-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 92 > 36

Code de la sécurité sociale

participant, pendant la durée du contrat ou du bulletin d'adhésion au règlement ; 7° Les modalités d'examen des réclamations que le membre participant peut formuler au sujet du contrat ou du bulletin d'adhésion au règlement et de recours à un processus de médiation

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

Les règlements amiables : définition, cas de recours (conciliation et médiation civile, médiation pénale et transactions administratives), mise en œuvre. Les règlements juridictionnels : l'arbitrage (définition, domaine, mise en œuvre).

Article 24

—

. - La notification de la décision de justice prononçant l'expulsion indique les modalités de saisine et l'adresse de la commission de médiation prévue à l'article L. 441-2-3 du code de la construction et de l'habitation.

Article 1

—

Niveau Intitulé de la certification Code Durée Organisme délivrant la certification professionnelle V Agent de médiation dans l'environnement des transports collectifs terrestres 344t 5 ans Groupement d'intérêt public-Formation et certification pour

Article ANNEXE B

—

Le règlement des conflits collectifs du travail : procédure de conciliation, médiation et arbitrage. 5. La réglementation du travail Age d'admission. Durée, réduction et aménagement du temps de travail. Travail de nuit.

LEGIARTI000040341950

—

littérature, de la critique ou de la presse et abordant une large gamme de thèmes ; Production - prend des notes, paraphrase ou synthétise un propos ou un dossier documentaire pour autrui, par exemple à l'intention de ses camarades en classe ; La médiation

Article Annexe V

—

renseigner, orienter et/ ou accompagner le visiteur ; C 3-05 Diriger les appels téléphoniques ; C 3-06 Transmettre des messages ; C 3-07 Rendre compte oralement et/ ou par écrit ; C 3-08 Appliquer les principes de médiation

Article Annexe II

—

C 3-08 Appliquer les principes de médiation. C 3-09 Prévenir et signaler les situations génératrices de risques. C - 4 Protection et Secours à personnes C 4-01 Repérer et signaler les situations matérielles génératrices de risques.

Article 1

—

organisation (CREFO) V Crêpier (CTM) 334t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Agent de sécurité conducteur de chien d'intervention 344t 5 ans Centre canin de Cast V Agent de médiation

Article Annexe I

—

Dirige l'entraînement en hockey - Veille au respect des différents protocoles de travail établis - Encadre les joueurs de hockey dans le cadre de la compétition - Analyse le comportement des joueurs de hockey pendant la compétition - Met en œuvre des médiations

Article L160-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 49

Code de la sécurité sociale

santé publique ; 31° Pour les frais d'acquisition du vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole pour les personnes âgées de moins de dix-huit ans ; 32° Pour les frais occasionnés par une prise en charge dans les centres de santé et de médiation

Article R5124-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 67

Code de la santé publique

directeur si celui-ci est médecin ou pharmacien, ou d'un pharmacien d'un de ses établissements de transfusion sanguine ; 2° Aux centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic mentionnés à l'article L. 3121-2 et aux centres de santé et de médiation

Article 34

—

Titre V : Médiation des litiges de la consommation, Sct. Chapitre Ier : Définitions et champ d'application, Art. L151-1, Art. L151-2, Art. L151-3, Art. L151-4, Sct. Chapitre II : Le processus de médiation des litiges de la consommation, Art.

LEGIARTI000046246934

—

1999 relatif à la durée du travail du personnel de la Société nationale des chemins de fer français (art. 57) et arrêté du 12 décembre 2000 instituant une commission nationale mixte au sein de la SNCF (art. 2) Commission d'harmonisation et de médiation

Article 16

—

Section 5 : Médiation, Art. L623-22, Art. L623-23, Sct. Section 6 : Modalités spécifiques à l'action de groupe intervenant dans le domaine de la concurrence, Art. L623-24, Art. L623-25, Art. L623-26, Sct. Section 7 : Dispositions diverses, Art.

Article L161-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 06 > 43

Code de la sécurité sociale

des soins ; 5° Participer au développement de l'évaluation de la qualité de la prise en charge sanitaire de la population par le système de santé et élaborer des référentiels de compétences, de formation et de bonnes pratiques dans le domaine de la médiation

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

comportement de l'athlète dont il a la charge pendant la compétition ; - il analyse la performance de l'athlète dont il a la charge pendant la compétition ; - il analyse la performance des autres athlètes pendant la compétition ; - il met en œuvre des médiations

Article 1

—

Musicothérapeute clinicien 331 1 an Université de Montpellier II Coach professionnel 315 1 an Institut Repère II Coach professionnel 315 1 an International Mozaik II Community manager 320 1 an AP Formation III Assistant bibliothécaire : médiations

Article 1

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I Manager de politiques et stratégies des ressources humaines 315 n 5 ans Institut catholique de Paris (ICP) I Manager ressources humaines 315 p 5 ans IPL ISEFAC Paris Lille I Consultant en communication de crise et médiation

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