trouvent dans l'enceinte d'une école, qu'une altercation a déjà eu lieu entre les occupants et les habitants de la commune, que les installations électriques ont été modifiées faisant courir un risque d'électrocution

trouvent dans l'enceinte d'une école, qu'une altercation a déjà eu lieu entre les occupants et les habitants de la commune, que les installations électriques ont été modifiées faisant courir un risque d'électrocution

trouvent dans l'enceinte d'une école, qu'une altercation a déjà eu lieu entre les occupants et les habitants de la commune, que les installations électriques ont été modifiées faisant courir un risque d'électrocution

trouvent dans l'enceinte d'une école, qu'une altercation a déjà eu lieu entre les occupants et les habitants de la commune, que les installations électriques ont été modifiées faisant courir un risque d'électrocution

trouvent dans l'enceinte d'une école, qu'une altercation a déjà eu lieu entre les occupants et les habitants de la commune, que les installations électriques ont été modifiées faisant courir un risque d'électrocution

remise aux normes électriques ainsi que le tableau électrique (') causés par l'infiltration des eaux de pluie de la fuite du toit, et que l'installation était dangereuse à l'incendie avec risque d'électrocution

En outre si l'arrêté contesté mentionne que " les représentants [de RTE] indiquent que le passage sous la ligne électrique présente un risque important d'électrocution en s'approchant à moins de cinq mètres

jusqu'au 16 novembre 2025, délivrée sur le fondement de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, est atteint d'un handicap résultant d'un grave accident d'électrocution

dans l’immeuble de sa seule famille, étant la dernière locataire, la présence de jeunes enfants, l’impossibilité de se reloger ailleurs, la période hivernale et le maintien de risques d’incendie, d’électrocution

cette construction présentent de nombreuses fissures, et sur ce que ces désordres constituent donc une situation de danger imminent susceptible d'engendrer la survenue d'accidents, d'incendie, d'électrocution

insuffisance de chauffage susceptible de générer des maladies respiratoires ou cardio-vasculaires, ainsi qu’une installation électrique défaillante susceptible de provoquer des électrisations, électrocutions

mentionnait à propos de la démolition des éléments de génie civil dont font partie les chambres de tirages : ¿ dans l'analyse de l'environnement du chantier : - risques :'Dégradation de réseaux/Electrocution

Enfin, il justifie d’un compte-rendu de consultation à l’hôpital américain de [Localité 3] le 12 décembre 2022 relatant une électrocution jugée bénigne en 2020 et une seconde le 20 décembre 2021 avec sensation

[Z] a été victime d'une électrocution alors qu'il intervenait dans les locaux de Batterie Mobile sur la ligne de montage PowerPack ; dans un rapport rédigé le même jour, celui-ci a relaté très précisément

mesures le maire d'Hyères a commis une faute dans l'exercice de ses pouvoirs de police ; que par suite, et alors mêmes que la COMMUNE D'HYERES ne serait pas propriétaire des lignes qui ont provoqué l'électrocution

Des accusations graves pèsent contre lui, portées par son épouse   : tentative d’électrocution, manipulations de la direction du véhicule, tuyau de gaz débranché...

Le rapport établi ne fit état d’aucune trace de blessure sur son corps mais indiqua que le requérant avait affirmé avoir subi des électrocutions au niveau de différentes parties de son corps.

véhicules et caravanes appartenant à la communauté des gens du voyage, la présence d’un réseau sommaire de tuyaux d’eau et de câbles électriques entre les caravanes, avec branchement précaire et risque d’électrocution