CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 292 résultats pour « comportement fautif »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
La phase d’admission comporte une épreuve pratique suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.
Article O 27
Les dégagements et halls des établissements de toutes catégories doivent comporter un éclairage de sécurité du type 3.
Article N 23
Les établissements de 1re, 2e et 3e catégorie doivent comporter un éclairage de sécurité du type 3.
Article 212-3
Elle comporte également des services territoriaux qui sont les délégations régionales au recrutement et à la formation, pour ce qui est de la promotion des carrières.
Article 11
L'examen de passage comporte des épreuves écrites, pratiques et orales. La note zéro est éliminatoire.
Article 3
L'examen de la spécialité "industries graphiques" de brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.
Article 6
Le dossier de demande d'autorisation comporte, pour chaque opération de capture prévue, les indications et pièces suivantes :
L'examen de la spécialité "mécanicien"de brevet d'études professionnelles maritimes comporte cinq unités obligatoires.
Article 55-10
La demande d'aide comporte, selon les cas, les indications et les pièces énumérées aux articles 9 à 12.
Article 333-1.03
L'armement des radeaux de sauvetage de la classe VI comporte :
Article L2321-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 63 > 52
L'accord prévu à l'article L. 2321-2 comporte des stipulations relatives à l'indemnisation des frais de déplacement.
Article D233-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 14 > 05
La convention de délégation de gestion prévue à l'article L. 233-2 comporte les dispositions minimales suivantes :
Article D5341-77-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 61 > 97
L'obligation de pilotage prévue à l'article R. 5341-1 comporte une obligation de prendre un pilote.
Article R1331-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 53
L'installation électrique est sécurisée et comporte un dispositif de coupure générale de l'alimentation électrique dans le logement.
Article Annexe III
ÉPREUVE DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS Le dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle comporte deux parties.
Article L315
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 37
Les bulletins de vote doivent comporter le nom du ou des candidats et, lorsqu'il y a lieu, ceux de leurs remplaçants.
Article R4433-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 28
Le rapport, dont l'organisation est décidée par la région, le département ou la collectivité, comporte les éléments suivants :
Article R5126-50
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 59 > 75
Le contrat de gérance mentionné à l'article R. 5126-49 comporte notamment les éléments suivants :
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